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17 résultats pour « Anouk SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

686eb21f72b5e5e648caf67c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SCI [Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anouk SIMON, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 16 Juin 2025 Notification le à : Maître [W] [G] de

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d2d260cdc6046d473d3504

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Copie exécutoire : SEVRIN Anouk Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52e07cdc6046d4737e84b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Immatriculation 1] Demandeur (s) : CAISSE URSSAF CORSE (RSI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Stéphanie LEONETTI Défendeur (s) : Monsieur [O] [G] [B] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Simon

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

6800b9cb70f05fda0a896fc8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

JEROME SIMON, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER RG 2025008847 03/04/2025 ENTRE : SAS ARAVATI FRANCE, venant aux droits de la société LA RELEVE, dont le siège social est [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddd1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE QUARTZ représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Anouck DELPUGET, avocat au barreau de NICE Appelante

Source officielle
TJ

Cabinet 10

66a2a9466b28f3ce99fac257

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SAINT-CLOUD Représenté par Me Francis TARTOUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0581 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Coralie GALLIEN, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Anouk

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda2e04443ea973554c7bef

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

& SIMMONS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J031 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda2e05443ea973554c7bf2

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

& SIMMONS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J031 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a41cdc6046d47f4a556

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Q] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anouck ARAGONES-BENCHETRIT Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60136331150608afc01de7ac

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - signé par Madame Graziella HAUDUIN, présidente et par Madame Anouk

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda2e04443ea973554c7bf0

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

& SIMMONS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J031 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632413

Admin. suprême

24 février 2011

24 février 2011

Anouar CR, demeurant ..., M. Teddy CS, demeurant ..., M. Pierre Yves CL, demeurant au ..., M. Abasse CZ, demeurant ..., M. Christian AL, demeurant ...), M. Yoann CJ, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19736cff766e94e38a6a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Dire et juger que les éventuels intérêts de retard devront être exclusivement à la charge, soit des consorts [A] si leurs demandes sont rejetées, ou sinon de Monsieur [O] [A].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92edf

Appel

17 février 2016

17 février 2016

avocats au barreau de LAVAL INTIMEE : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE 3 Rue Gaëtan Rondeau 44933 NANTES CEDEX 9 Représentée par Me Dominique GAUTHERAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Anouck

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

12   HAON           Jean-Philippe   FRA 13   GUILBERT         Fabrice     FRA 14   AYED           Anoua

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-247948

Admin. suprême

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Mayne Simon Mr 08/01/1961 British 8. Pocock Jeremy David Mr 27/07/1963 British 9. Pocock Sara Louise Mrs 15/06/1961 British 10. Rizk James Elliott Mr 28/03/1993 Australian 11.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300894

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Christian A..., 6°/ Mme Anouck B... épouse A..., domiciliés tous deux [...] (Suisse), 7°/ M. Philippe C..., 8°/ Mme Marie-Christine D... épouse C..., domiciliés tous deux [...], 9°/ M.

Source officielle