Alain X..., les donations consenties par M. Alain X... à M. Anthony X... et Mme Y... et a autorisé ces premiers à appréhender à due concurrence de leur créance sur M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, Mme B C A, représentée par Me Alaimo, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L.

2025 La Fédération SUD commerces et services-solidaires, dont le siège est [Adresse 58], a formé le pourvoi n° R 23-60.113 contre le jugement rendu le 28 juillet 2023 par le tribunal de proximité d'Antony

C A, représenté par Me Alaimo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2022, par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter

ne savait pas ce qui allait se passer, étant ignorant qu'un adulte du même sexe puisse pratiquer des attouchements sur un enfant ; que Claude X... lui a demandé de se laisser faire, sans lui préciser

, DEMANDEURS : Madame [F] [E], née le 16 novembre 1983 à [Localité 2] (49), Monsieur [R] [H], né le 28 mai 1981 à [Localité 1] (40), demeurant tous deux [Adresse 1] tous deux représentés par Me Anthony

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2005), qu'Alain X... est décédé le 10 novembre

Anthony HHHHHHH..., domicilié [...]                            , 233°/ à M.

Antony Z..., M.

(procès-verbal, page 8), Alain B... (procès-verbal, page 9), Karl C... (procès-verbal, page 11), Christine D..., épouse Le E... (procès-verbal, page 11), Roger F...

Z..., Yves A..., Jean-Luc B..., Abdel C..., Farid D... et Alain E...), qu'Yves A... et Jean-Luc B... ont commencé seuls le travail prescrit à partir de 8 heures ; qu'Abdel C... est venu donner un coup

Michele CERVIERE 1965 Chivasso Marco Gian Nicola COLMO 1967 Baldichieri D’Asti Giuseppe COLOSIMO 1966 Settimo Torinese Ignazio CONTU 1964 Torino Alfonso CORBO 1967 Vinovo Carmine DE LAURO 1961 Torino Alfio

victimisation à un état de réalité" ; que, par ailleurs, le frère de Fanny qui n'a entendu aucun bruit dans la chambre qu'il partageait avec sa soeur, a indiqué que, depuis le divorce de ses parents, il allait

Anthony B... (25), qui demeure à Contigne, explique que Jean-François Y... était seul lorsqu'il l'a quitté vers 19 heures 30 ou 19 heures 45 et a pris le volant de la Renault Laguna ; que ceux qui disent

trafic à partir de son "QG" à Brignoles (83) ville où il était parti se mettre au "vert" suite aux nombreux règlements de compte perpétrés dans son entourage, après l'incarcération pour assassinat d'Anthony