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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60360444363848695e3fc57c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
[L] [S] C/ [N] [X] [S] [A] épouse [X] [J] [Q] SA SWISS LIFE Grosse délivrée le : à : Me Robert BENDOTTI Me Ludovic LETELLIER Me Nino PARRAVICINI Me Ariane
Source officiellechambre 1-14
69d11376cdc6046d4718a54f
11 avril 2025
11 avril 2025
Laurent Lemaire, M. Gabriel Lévy et Mme Claire Audin. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-14
69d22280cdc6046d472ec770
11 avril 2025
11 avril 2025
Laurent Lemaire, M. Gabriel Lévy et Mme Claire Audin. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61636ee277a1403986670c19
10 novembre 2010
10 novembre 2010
P] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 15] demeurant [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Jean-Pierre LEMAIRE
Source officielleADLC
ADLC:13-DCC-173
29 novembre 2013
29 novembre 2013
relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Laboratoires Anios par Ardian et la famille Letartre
Résumé IA — à vérifierAFFAIRE COURANTE
69abc29dcdc6046d47ce1f33
9 avril 2025
9 avril 2025
Le 19 juin 2023, le cabinet Ariane Contentieux adressait à la société ORTEC une mise en demeure de payer à la société FORCE VAR la somme de 7.374,86 €.
Source officielleciv1
613720a4cd580146773eccf8
24 novembre 1987
24 novembre 1987
INDUSTRIELLE DU NORD, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de Madame Anne Z..., veuve X..., demeurant ..., l'Ariane
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66073bbd03a05db965304
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1035 Monsieur [LU] [LV] [Adresse 7] [Localité 50] Représenté par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellesoc
61372178cd580146773f4042
7 mars 1991
7 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Z... née Ariane Y..., prise tant en son nom personnel, qu'en tant que représentante légale
Source officiellePS ctx protection soc 2
65c3d955c432ce7d11a6cb89
30 janvier 2024
30 janvier 2024
JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, substitué par Maître Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906ac
14 mai 2013
14 mai 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a64
9 mars 2017
9 mars 2017
ENTRE : SAS VITEAL OLERON pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rue de Bonnifaud 17310 SAINT PIERRE D'OLERON Représentants : Me Pierre LEMAIRE,
Source officielle1 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007762955
12 mai 1989
12 mai 1989
Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de M. Jean J..., - les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372184cd580146773f46ff
17 décembre 1991
17 décembre 1991
André A..., demeurant et domicilié ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°) l'Entreprise Grosfilex SARL Arban, dont le siège est à Arbent, BP 2 Oyonnax (Ain), 7°) la société Entreprise Girard SNAF, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9014c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90144
15 janvier 2013
15 janvier 2013
modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Thierry, - LECLERC Brigitte épouse C..., - LEMAISTRE Corinne Nathalie Marlène personnellement et en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Julien et Charlotte, - LEONE Denise épouse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236648c924eadffcc463b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
déclaration d'appel du 23 novembre 2020, APPELANTE : [N], [E], [M] [D] née le 31 Octobre 1968 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Arianna
Source officielle