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41 résultats pour « Arotcarena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600078_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

F... et Mme H..., représentés par Me Arotcarena, concluent, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire au sursis à statuer, et demandent au juge des référés de mettre à la charge de

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Les sociétés PATRICK AROTCHAREN, MAF, TRADI CARRELAGE ASSOCIES et ABEILLE IARD & SANTE n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301235_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 25 septembre 2023 et le 24 novembre 2023, la commune d'Itxassou, représentée par Me Arotçarena, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Source officielle
TJ

Surendettement

68d1929ead61014a20841d59

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PRESIDENT : Adeline MUSSILLON GREFFIER : Cristine MARTINS DEMANDEUR(S) : Madame [T] [N] demeurant [Adresse 6] Comparant DÉFENDEUR(S) : [4] (COL) demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Joana AROTCARENA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206754_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, la société Agence d'architecture Patrick Arotcharen, représentée par Me Olivier Caron, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise sollicitée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502660_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 29 septembre 2025, la commune de Lahonce, représentée par Me Arotcarena, conclut au rejet de la requête à ce que soit mise à la charge de la société requérante la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2400693_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par un mémoire enregistré le 24 mars 2026, la société Ciaurriz et associés, représentée par Me Arotcarena demande au juge des référés d’étendre les opérations d’expertise à l’assureur AXA assurances Iard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501162_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 mai 2025, à 14 heures : - le rapport de Mme Madelaigue, juge des référés ; -et les observations de Me Arotcarena, pour la société d'exploitation

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301480_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 janvier 2024, la commune d'Itxassou, représentée par Me Arotçarena, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Michel Hirigoyen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01590

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Je vous demande instamment d'intervenir, comme l'avait fait le Père Arotçarena, pour que cette situation cesse », qui étaient corroborés par l'attestation de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201635_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Foulon ; - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique ; - et les observations de Me Arotcarena, représentant la commune

Source officielle
CC

civ1

61372182cd580146773f45f4

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Pierre, Gabriel A..., demeurant à Hendaye (Pyrénées-Atlantiques), Maison Arotcéna, pris tous deux en leur qualité d'héritiers de Mme Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503461_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

initialement prévue le 3 décembre et renvoyée au 18 décembre 2025 à 15h30 : - le rapport de Mme Madelaigue, juge des référés, assistée de Mme Caloone, greffière ; - et les observations de Me Arotcarena

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201713_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopes, représentant les consorts B et autres, et de Me Arotcarena

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2102712_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

A et autre, de Me Arotcarena, substituant Me Logeais, représentant la commune d'Anglet, et de Me Gaborit, substituant Me Delhaes, représentant les consorts B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeba30bd4f0c3f6b316c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MAF ; - SELARL PATRICK AROTCHAREN; - la S.A.R.L. ANCO ; - la SA. GAN ASSURANCES.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201759_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

C, et celles de Me Arotcarena représentant la commune de Saint-Jean-de-Luz. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2102681_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Diard, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Gaborit, substituant Me Lopes, représentant Mme A, et de Me Arotcarena, substituant Me Logeais, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000605_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Arotçarena, représentant la SCI Socilacq. 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03389_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Arotcarena, substituant Me Logeais, pour le centre communal d'action sociale d'Anglet. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL PECASSOU LOGEAIS AROTCARENA

SIREN 437963291GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

11/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DARRIEUX-JUSON - RABEAU - AROTCARENA

SIREN 412607145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

10/02/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM DARRIEUX JUSON - RABEAU - AROTCARENA

SIREN 351471677GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PECASSOU LOGEAIS AROTCARENA

SIREN 437963291GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

25/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AROTCARENA

SIREN 484808589GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

07/11/2025

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