[Y] [A] [Adresse 1] comparant par Me Baptiste de COURCELLES [Adresse 2] ([Adresse 3]) DEFENDEUR(S): * SAS DECOUPE UNION [Adresse 4] Représentant légal : M.

MOOVENDI [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Et assisté de Me Baptiste DE COURCELLES substituant Me Barthélemy LEMIALE

TROUVIN de la SARL CABINET TROUVIN, avocats au barreau de PARIS - #A0354 DEFENDEURS SAS BGI REAL ESTATE [Adresse 8] [Localité 13] Monsieur [N] [K] [Adresse 7] [Localité 15] représentés par Me Baptiste

Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 332 495 068 Représentée par Me Barthélémy LEMIALE de l'AARPI VALMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0386, Ayant pour avocat plaidant Me Baptiste

DATA France », dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de Paris n° B 850 200 940 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI VALMY AVOCATS, Me Baptiste de COURCELLES et Me Barthélemy LEMIALE, Avocats

    The applicants were baptised at the Tilburg Evangelical Baptist Church ( Evangelische Baptisten Gemeente Tilburg ) on 19 October 2014. 9.

Le comportement fautif de Monsieur Jean-Baptiste X... est avéré.

X..., directement destinataire de ce courriel ; Attendu en particulier que ces directives prévoyaient que : « ...) 3.

CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 12 JUILLET 2024 N° 2024/1014 N° RG 24/01014 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNMOC Copie conforme délivrée le 12 Juillet 2024 par courriel

Il convient d'infirmer le jugement en ce qu'il a débouté Jean-Baptiste X... de ses demandes en paiement des indemnités de rupture et dommages- intérêts pour rupture irrégulière et abusive.

[F] [D] Représentant : Me Baptiste CHAREYRE de la SELARL SELARL ARTURUS AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [O] [D] Représentant : Me Baptiste CHAREYRE de la SELARL SELARL ARTURUS AVOCATS

Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.

Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.

mesure, Vu le refus de Monsieur [U] [K] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître CHASSAGNE Baptiste

Par un courriel du 22 avril 2025, joint à la requête, il précise avoir été informé par Mme D C, curatrice de M.

Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires du 3-5, villa Jean-Baptiste Luquet et M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Christophe GALINET, Juges, Assistés lors des débats par Madame Alicia BITAUD

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS BéCa [Adresse 1] comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par

La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [V] [I] assistée de Maître CHASSAGNE Baptiste