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64 résultats pour « Benjamin Van Gaver »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fca665848c4fb4f635a747a

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

BGFIBANK RDC SA [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin VAN GAVER de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0caac25a97f0381f4acc

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

[NJ] demeurant [Adresse 5] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7da

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63d37ab9d1bc2605de4b4ada

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PHARNEXT [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Ayant pour avocats plaidants Me Benjamin VAN GAVER et Me Karol BUCKI, avocats

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c80cdc6046d473c99dd

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Vice-présidente GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] - ANGLETERRE demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48ad

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RCS de [Localité 15] sous le n° 775 729 049 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie-alice FASQUELLE-LEONETTI, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat postulant, Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035fcc718bd01620b72c65c

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

542 054 168 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e026d674e929a9d8fba01a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JOSERAFALE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Benjamin VAN GAVER de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369f18c0355000835f5b0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

sous le n°813 658 804 [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 13] (ESPAGNE) Ayant pour avocat postulant Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Représentés à l'audience par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780baccf25437b69df75a22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Plusieurs galeries d'art et galeries de design et antiquités ont conclu avec la société Pad [Localité 9], un contrat type de 'mise à disposition d'un emplacement et de participation - 24e Pad [Localité

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0d8601cdc6046d474b4df6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Benjamin [C], président de la société ICÔNE ART GALERIE (SAS) [Adresse 2] - galerie d'art sous forme d'expositions pour la vente d'œuvres d'art, de productions artistiques, exploitation d'une galerie d'art

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d95c25a97f0381f4e1c

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Vu les dernières conclusions de la SAS VAN CLEEF & ARPELS France, de la SAS VAN CLEEF & ARPELS International et de la société de droit suisse VAN CLEEF & ARPELS SA (ci-après les sociétés VAN CLEEF & ARPELS

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2514123_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Galleron pour vent fort ; 2°) « une indemnisation pour les frais engagés pour venir à Gap à hauteur du prix de deux allers-retours Embrun-Gap par le train ».

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d85c71a6a83181c8f12

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par requête en date du 14 juin 2023, la société Galerie Maeght, qui a pour activité principale l'exploitation d'une galerie d'art, a sollicité l'autorisation de mettre en place une inscription d'hypothèque

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f1952dcdc6046d47ed6038

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

GAN ASSURANCES Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ab

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

GAN ASSURANCES IARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 19 Septembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 03/00401.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ac

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ad

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ae

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b0

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle