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132 résultats pour « Bernard MIRETE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985a

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

LESCURE D ALBIGEOIS représenté par Me Hervé FOURNIE, avocat au barreau d'ALBI INTIMÉE Société LIMES ET RAPES DU SAUT DU TARN Route de Villefranche 81160 ST JUERY représentée par Me Bernard

Source officielle

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CC

cr

613725f0cd58014677421b3b

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

A... et sa mère précisait que Bernard X... avait offerte à la première nommée un voyage à Eurodisney ; que la mère avait refusé, que Bernard X... s'était montré fort mécontent, menaçant aux dires de Madame

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424175

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Notre modeste contribution à la maison Cannes, que dirige Bernard Z.... Nous n'avons rien contre l'homme, au demeurant sympathique et bosseur. Mais derrière, il y a une gestion, une équipe.

Source officielle
CC

comm

613722f9cd58014677403e4d

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernard Millet, société anonyme, dont

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105702_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

M. et Mme A sont propriétaires de deux véhicules qu'ils stationnaient à proximité de leur domicile, place de la Mairie à Mimet.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007658905

Admin. suprême

23 juin 1978

23 juin 1978

L'Entreprise Millet leur versera une indemnité provisionnelle de 50000 F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc76

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

que la cause ait été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 05 Décembre 2007, devant René SALOMON, Premier Président (lequel a fait un rapport oral préalable), Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb5

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

BRINON-MILLET prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 29 Rue de Milly 91820 BOUTIGNY SUR ESSONNE représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ab7

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

SUR CE LA COUR La société Mikets reproche à M.

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd51c

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Bernard X..., demeurant 131, impasse Tour de Millet à Nîmes (Gard), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6035f587a235e55b0e5a94e5

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 14/06482 [U] C/ EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE VENANT AUX DROIT DE LA STE LESCHEL ET MILLET TRAVAUX PUBLICS APPEL D'UNE DÉCISION

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00210

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

Bernard X..., et leur fils, M. Franck X...; que, le 19 février 1998, l'administration fiscale a mis en demeure M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

BERNARD DUPORTET, DIRECTEUR DES "CAHIERS MEDICAUX", DIRECTEUR DE LA SOCIETE S.I.M.E.P., ... RHONE . - M. XH...

Source officielle
CC

civ3

61372150cd580146773f2bd6

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Bernard G..., demeurant rue Toulouse-Lautrec à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 13°) Mme Andrée G..., née K..., demeurant rue Toulouse-Lautrec à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 14°) M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008035860

Admin. suprême

26 novembre 2001

26 novembre 2001

J..., demeurant à la Pharmacie Millet, ..., MM.

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CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fd

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Minette, N... Christian, M... Jean-Luc, O... Jacques, O... Nadège, M... Lady, P... Lydia, O... Claude, A... Gaël, M... Francis, O... Jean et O...

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CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90438

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ1

6137238fcd5801467740b63c

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Bernard Y..., 2 / Mme Dalendra X..., épouse Y..., demeurant tous deux Le Panorama N 3, Quartier le Gassin, 13120 Minet, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b678

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me VARLET, avocat au barreau de BESANCON INTIMES : Maître Bernard Z..., mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887dc

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Z... du Vieux Pont 25560 BOUVERANS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me VARLET, avocat au barreau de BESANCON INTIMES : Maître Bernard SABOURIN, mandataire judiciaire

Source officielle