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97 résultats pour « Bertrand BECKER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325b7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AMPHITHEATRE DE [Localité 1] représentée par Me Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C300, avocat

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670d82fd2f7e5e7b23d78d9f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AXA ASSURANCES LUXEMBOURG représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C 300

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98aa3cdc6046d47d313ee

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AUTOMOBILES BASILIO, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a0cced5cdc6046d473c584b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l’expulsion DEMANDERESSE S.A. d’HLM VIVEST, venant aux droits de la SA HLM [Localité 1], représentée par Maître Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083d0189f19e8c50fbf538

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DÉFENDERESSE : S.A. [7], en sa qualité d’assureur de Monsieur [G] [D], en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9409b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentée par Me Bertrand BECKER, avocat au barreau de METZ Représentée par Me Audrey THIEBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1241 Organisme L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, prise en la personne

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f78b1cdc6046d477ea932

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Société d’assurance mutuelle à cotisations fixes [1], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentés par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édiatc/Décision Au fond

6253ccebbd3db21cbdd91b4d

Appel

28 août 2014

28 août 2014

MUTUEL DE LORRAINE COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE CIVILE Droit Local ARRET DU 28 AOUT 2014 DEMANDEUR AU POURVOI : SCI LES ORCHIDEES 5 Rue des Orchidées 57220 MOMERSTROFF assistée de Me Bertrand

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1e4cdc6046d479d780b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RCP de la société C2F, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal (appelée en intervention forcée) représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98a86cdc6046d47d3120f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, ès-qualités d’assureur de la société DS BATIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194cd6d34da2cbdcdf936

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

° RG 24/00237 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-KWWH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 JANVIER 2025 DEMANDEURS : Monsieur [V] [D], demeurant [Adresse 13] représenté par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200749

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Nancy par un avocat postulant appartenant au barreau de cette ville » ; Qu'en statuant de la sorte lorsqu'il ressortait des termes clairs et précis de la requête qu'elle était déposée par Maître Bertrand

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed35d33109fd079b6dce

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BPCE ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90d3f64f312698b89c2

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

en sa qualité d’assureur des Etablissements [C] [B], dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentées par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf505289c7662ca325ff

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GAN ASSURANCES, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f6c9018405dfcaad83

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

avocat au barreau de NANCY S.N.C. [15] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0281172da17169ecf9c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BRIOTET FERMETURES, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69ceee67cdc6046d47ea128a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

], prise en la personne de son représentant légal représentées par Maître Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE, avocat plaidant au barreau de NANCY et par Maître Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ce6d34da2cbdcdf950

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] [T], en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194d06d34da2cbdcdf99f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

VIVEST, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE

Source officielle