Lissarrague Martine Dupuis Mathieu Boccon-Gibod doit être considérée comme recevable ; sur le montant des émoluments réclamés par la Scp Bertrand Lissarrague Martine Dupuis Mathieu Boccon-Gibod : le montant

Marion; que toutefois cette qualification inexacte n'est pas de nature à laisser croire que la vérification douanière a porté sur une autre entreprise que celle mentionnée plus haut; qu'une appréciation

et Patrick Y... et Bertrand Y..., Vincent X... et Rémy X..., à verser à Sabine Y... la somme de 436 209 francs ; " aux motifs que Vincent X... et son père demandent qu'aucune condamnation solidaire

[Adresse 1] AU [Localité 2] Société IMMOBILIERE 3F, syndic Représentant : Maître Bertrand RABOURDIN de la SELARL SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0158 ORDONNANCE

X...; " aux motifs que Bertrand X...expliquait, sur la disposition du matériel vidéo " qu'après avoir décidé d'abandonner la course, il avait rejoint la Nouvelle-Zélande où il avait laissé son bateau

Leroy Martin, après débats en l'audience publique du 4 octobre 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Leblanc, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

, * Condamner la société URBATECH à payer à la société FONCIERE BERTRAND la somme de 164 500 € à titre de pénalités de retard, * Condamner la société URBATECH à payer à la société FONCIERE BERTRAND la

IMMOBILIERE 3F dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bertrand RABOURDIN de la SELARL SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS S.A.S.

Bertrand Z...

B D, le mouvement international pour les réparations (MIR) - Martinique et M.

A C ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Martinique d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, au préfet de la Martinique

Charles, demeurant quartier "Josseaud" à Rivière-Pilote (Martinique), en cassation de trois arrêts rendus les 7 mai 1987, 18 mars 1988 et 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit

Bertrand, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 21 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Martine Y..., demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1986

LE FIL A L’IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 80 La S.A.R.L.

MARLIN, - LA SOCIETE BF CONSEIL, - LA SOCIETE ETUDES ET TELECOM, - LA SOCIETE VOICE INTERNATIONAL SYSTEMS LIMITED, - LA SOCIETE TOP PROGRESS INTERNATIONAL LIMITED, - Z...

ET : Monsieur Luc Y... ... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Augustin Y... 2 ... 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE représenté