siège social est sis à Paris (17ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale et commerciale), au profit : 1 / de la société anonyme Blandin

les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BLONDIN

articles 331, 331-1 et 333 du Code pénal ; d "en ce que la question n° 1 est ainsi libellée : "l'accusé est-il coupable d'avoir (...) avec violence, commis un attentat à la pudeur sur la personne de Blandine

Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mlle Blandine

Z..., Le Blond ne conteste pas les faits qui lui sont reprochés, mais indique qu'il n'a pas eu l'intention de porter atteinte aux droits de M.

janvier 1991 Pierre Y..., pharmacien, a été mis en redressement judiciaire ; qu'un plan de cession de son officine a été adopté le 3 juillet 1992 ; que le 20 janvier 1993 Pierre Y... et sa concubine Blandine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Blandine X..., demeurant à Doullens (Somme), ..., en cassation d'un

, et l'avertissant de l'audience du 4 juillet 2022 ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si Me Blondon, absent de l'audience du 4 avril 2022, ne s'était pas déchargé de son mandat dès

Par le jugement attaqué, dont la société Pansard, Marans, Cunin, Sala, Mondoloni relève appel, le tribunal administratif a rejeté ces demandes.

restées sans réponse, que la première constatation médicale ne remontait pas au 28 décembre 1987, comme le prétendait la caisse, mais à l'année 1980, où il avait été hospitalisé à l'hôpital Sainte-Blandine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline C..., Blandine

1°/ Mme Edith X..., épouse Z..., demeurant ..., ayant demeuré ..., 2°/ Mme Geneviève X..., épouse Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Françoise X... épouse A..., demeurant Le Lieu "Bill", 14910 Blonville-sur-Mer

choc direct sur le globe oculaire ; que les époux X... reconnaissent avoir empoigné Baeza par ses vêtements, l'avoir poussé jusqu'à la porte et l'avoir mis dehors avec l'aide d'un grand jeune homme blond

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors des débats, la cour d'appel a entendu le rapport de M. le conseiller Hovaere, Me Z... plaidant en faveur de Gan Capitalisation, Me Y... plaidant en faveur de Blond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Chamois Blond, dont le siège est

Y..., Mme Dominique Y..., la société Blondinière et Mme Z..., l'avis de M.

B C, représenté par Me Blondio-Mondoloni, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté en date du 30 août 2021 par lequel le maire de Levie a délivré à M.

B C, représenté par Me Blondio-Mondoloni, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté en date du 30 août 2021 par lequel le maire de Levie a délivré à M.

B A, représenté par Me Blondio-Mondoloni, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des décisions n° 55/2024