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24 résultats pour « Cédric BEAUDEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e8f7cdc6046d4705b019

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DYVA IMMO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Cédric BEAUDEUX - #K0081 DEFENDERESSES S.E.L.A.R.L. [G] [J] NOTAIRE CONSEIL-ASSOCIE Mme [X] [C] S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee0d3ea7c8c112520f7b

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDERESSE La société AESTIAM PIERRE RENDEMENT Société Civile de Placements Immobiliers 9, rue de Téhéran 75008 Paris représentée par Maître Cédric BEAUDEUX de la SELARL PACT avocats, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e00f6974e929a9d8f9ba5d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE AESTIAM PLACEMENT PIERRE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Cédric

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d330bd4f0c3f6a82e7

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société AESTIAM PIERRE RENDEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Cédric

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb43ea7c8c1129c0768

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

AESTIAM PIERRE RENDEMENT 9 rue de Téhéran 75008 PARIS représentée par Maître Cédric BEAUDEUX de la SELARL PACT avocats, avocats au barreau de PARIS - #K0081 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6976b380cdc6046d47b6aaa9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Miromesnil - 75008 PARIS et AEW PARIS COMMERCES, SCPI immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 381 201 268, dont le siège social est sis 43 avenue Pierre Mendès France - 75013 PARIS représentée par Me Cédric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1cddfcdc6046d47897334

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Cédric

Source officielle
TCOM

.

SAS JCDECAUX FRANCEc/SARL HOME FINANCEMENT

6a0d824bcdc6046d474a6e6a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CHERY, Cédric PENCOLE et Olivier FRANCHAUD, juges, assistés à l'audience de Maître Fabrice BERNARD, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037d

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Cédric X... né le 31 Octobre 1982 à NOUMEA (98800) demeurant ... représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ Mme Karen Nadia Sylvie Y...

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

63c109afbf9fd47c90a13da0

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

CABINET DE LA CALLE [Adresse 2]) [Localité 4] représentée par Me Cédric BERNE DE LA CALLE, avocat au barreau de VANNES **** EXPOSE DU LITIGE : Mme [F] [M] a confié à Me

Source officielle
TCOM

.

69c910edcdc6046d47644e16

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle effectue plusieurs visites au garage CEDRIC AUTOMOBILE afin de constater les désordres de consommation d'huile et de constater un phénomène de broutage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd1e

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me PAGES, avocat.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a192848cdc6046d475426eb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

instance de NOUMEA (RG n° :22/03147) Saisine de la cour : 24 Mai 2024 APPELANT Mme [O] [F] veuve [Y] née le 06 Août 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Séverine BEAUMEL

Source officielle
CC

civ1

61372363cd58014677409235

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Jacqueline Duhoux,épouse X..., demeurant Résidence le Beaulieu bât G, 20200 San Martino di Lota, 2 / de l'Agence nationale pour l'indemnisation des français d'Outre-Mer (ANIFOM), dont le siège est .

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6809c7465f55848ebdc19feb

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ICADE PROMOTION Sur appel du jugement du Conseil de Prud'hommes de NANTES du RG : 2022/271 SUR LA COMPÉTENCE : Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Cédric

Source officielle
CA

TARIFICATION

626cd29dbd20aa057d9f36f6

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 10 rue Jean Marcuit 69002 LYON Représentée et plaidant par Me TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS substituant Me Cédric

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c5878492

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

en exercice, domicilié ès qualités audit siège représentée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau [L] NICE INTIMÉS Monsieur [MG] [MU] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cédric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b893

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Centre Beaulieu ... 63400 CHAMALIERES Représenté et plaidant par Me WACKER-GABRIEL avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ( SELARL JURIDOME) SARL AMBULANCES MONTCHAL prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat Monsieur Cédric

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efaaf4cdc6046d47c11fbd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

_________________ Affaire N° RG 24/00115 N° Portalis DBYE-W-B7I-D2PD [L] [Q] C/ MDPH DE L’INDRE DEMANDEUR Monsieur [L] [Q] 5 rue des Fauzières 36310 BEAULIEU

Source officielle

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