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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6163d00574df0e9c0194f8f7
1 juillet 2010
1 juillet 2010
en la personne de ses représentants légaux Ayant élu domicile : Chez Me CHEMLA , avocat [Adresse 9] [Localité 7] assistée de Me Denis CHEMLA, avocat au barreau de PARIS La SOCIETE UBS FUND
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c561d33109fd079a99e8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/10140 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFZF Monsieur [S] [H] Représentant : Me Johanna CHEMLA, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-4
6364ba2ce405357f749ea4fa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
RG 19/15397 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7BH [D] [W] C/ Association MISSION LOCALE ANTIPOLIS Copie exécutoire délivrée le : 03 NOVEMBRE 2022 à : Me Robert CHEMLA
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fea4c07a459da3dcdeaa44
9 avril 2025
9 avril 2025
à Madame [A] [N] [S] veuve [W], demeurant [Adresse 6] non comparante, ni représentée Madame [B] [X] [W], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geneviève CHEMLA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e1dd6bd9057dc56bda
9 mai 2022
9 mai 2022
Monsieur [F] [I], prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la société NCFE, domicilié es-qualité audit siège social, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mickaël CHEMLA, avocat au barreau
Source officielle8e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d4c
24 février 2011
24 février 2011
URBANIA demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté par Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Claire VERNEIL, avocat au barreau
Source officielleother
6137264bcd5801467742471e
11 octobre 2004
11 octobre 2004
Chemla, avocat au barreau de Châlons en Champagne représentant M. X... ; Vu les conclusions de M. le procureur général près la Cour de Cassation ; Vu les conclusions en réponse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabf
17 janvier 2012
17 janvier 2012
demeurant ... 06000 NICE représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER (avoués à la Cour) assistée de Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE Monsieur Luc D... ... 06100 NICE représenté
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d66ee12c85000874b076
16 janvier 2024
16 janvier 2024
12], Représenté par Me Gérard CHEMLA, avocat au barreau de REIMS (SCP ACG & ASSOCIES), 4) Monsieur [W] [J], né le 6 mai 1968, à [Localité 19] (DEUX-SEVRES), de nationalité française, demeurant :
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e4
4 septembre 2002
4 septembre 2002
CHAMBERLIN Eliane, de nationalité française, marié, hôtelier, demeurant 16 route Nationale - 51530 MOUSSY jamais condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître CHEMLA
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864ab
4 septembre 2002
4 septembre 2002
CHAMBERLIN Eliane, de nationalité française, marié, hôtelier, demeurant 16 route Nationale - 51530 MOUSSY jamais condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître CHEMLA
Source officielleChambre des référés
67097cea06866c0645d4a52e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LES VIVIERS [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre des référés
68682d224965b5d9df31ee0d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LES VIVIERS [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officiellePCP JCP fond
686c1143dd7001754d61be6c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'INSTANCE du mercredi 02 juillet 2025 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [B], demeurant [Adresse 1], non comparant ayant pour conseil Me Johanna CHEMLA
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163d5b9c8005eb80ab945f0
1 juillet 2010
1 juillet 2010
suisse ayant son siège : [Adresse 2] et [Adresse 3] [Localité 6] SUISSE agissant poursuite et diligences en la personne de ses représentants lélgaux Elisant domicile chez : Maître Denis CHEMLA
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
, vestiaire : 113 - N° du dossier 23/149 - Représentant : Me Johanna CHEMLA de la SELEURL CHEMLA AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Vu l'appel relevé par Monsieur [R] [O] de la
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d8
17 octobre 2001
17 octobre 2001
CHEMLA Avocat au Barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Madame B..., Monsieur C..., GREFFIER lors
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e13
10 janvier 2002
10 janvier 2002
JANVIER 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Gérald DELAVAULT, demeurant 111, Avenue Charles Boutet - 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Partie civile appelante Non comparant Représenté par Maître CHEMLA
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab12
14 décembre 2007
14 décembre 2007
elle-même prise en la personne de son PDG en exercice domicilié audit siège: la SA SITA 19 Impasse Jeanne Marlin - 06300 NICE représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Robert CHEMLA
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X
6253c8c2bd3db21cbdd86312
15 mai 2002
15 mai 2002
SOCIETE C.R.C.A DU NORD EST, dont le si ge social est 25, rue Libergier - 51100 REIMS, prise en la personne de son représentant légal Partie civile appelante, Non comparante, représentée par Maître CHEMLA
Source officiellePage 1 sur 71
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