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78 résultats pour « Caroline LEGROS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5347e85d0474bddb4f14

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Pierre D’AZEMAR DE FABREGUES, Me Caroline LEGROS Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6626ab021329eb3db7c27b04

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 05 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6626ab051329eb3db7c27bed

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 05 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6626ab061329eb3db7c27c07

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 05 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [U] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6626ab081329eb3db7c27c3a

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 05 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [K] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6626ab081329eb3db7c27c40

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 05 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6626ab0b1329eb3db7c27c92

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du vendredi 05 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

627ca8714781dc057dee7c60

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 17/00968 APPELANT Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b33c0d3e3fe99cadd3e

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

DEMANDERESSE: Fédération CGT DES PERSONNELS DU COMMERCE, DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES, prise en la personne de son secrétaire général en exercice [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d7214

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Mme [N] [D], dûment mandatée Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76ce

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

MAUFFREY FLANDRES MARITIME [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Bérengère LECAILLE, avocat au barreau de LILLE substituée par Me Caroline LEGROS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f95f6d9e13277d6e39dd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° APPELANT Monsieur [F] [B] [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f95f6d9e13277d6e39df

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° APPELANT Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Caroline

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

68efe741c07170de10e46132

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [Z] Madame [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jean-Christophe LEGROS Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43ecfe25450008314b0c

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Décembre 2023 Appelants : Maître Patrick LEGRAS DE GRANDCOURT, représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008017989

Admin. suprême

21 mars 2001

21 mars 2001

, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de la société Laurence Bernard et Caroline Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdcfdaf41a8356be697

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour les mêmes raisons, il sera condamné aux dépens d'appel, distraits au bénéfice de Me Jean-Christophe Legros, avocat.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603484cf20354272520ce97e

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Montpellier sous le N° 752 064 816 , prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès-qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Christophe BLONDEAUT de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6ba

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Le 05 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Mademoiselle Jeanne Marie Thérèse X..., née le 28 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea9

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Le 05 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Mademoiselle Jeanne Marie Thérèse X..., née le 28 Mai

Source officielle

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