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44 résultats pour « Caroline POCARD »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

68e88b343ea43407b9fba037

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SARI SECURITE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline POCARD, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, Me Fabien KOVAC, avocat au barreau de DIJON DÉFENDEUR : Association AGIBEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603640956e39b9a2631d5daf

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

2011 RG : F 10/00484 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 APPELANT : [I] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Caroline

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

688a889a33e738545ad16717

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[X] représentée par son gérant en exercice Mr [X] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline POCARD, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE et Me Claire CASTELA, avocate

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51149

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

présidence __________ [H] Pourvoi n° : P 23-17.331 Demandeur(s) : la société MJS partners Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Polaris

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adae74401da7f357551

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MAMIMI EXOTIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c64fb290a3460740dc

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[Localité 9] SERVICE AUTOMOBILES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174638

Admin. suprême

23 mai 2017

23 mai 2017

italic } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 }   Communicated on 22 November 2011 and 23 May 2017     FIRST SECTION Application no 19083/08 CAROLINEX

Source officielle
TJ

Référés civils

65c3d669c432ce7d11a68b50

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

NEPTUNE AUTO CENTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD Vice-président GREFFIER :Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff258d9953d09165ae99a

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Association EDUCATION POPULAIRE AUPM chez [C] [E] demeurant [Adresse 33], [Localité 31],, [L] [I], [F] [A] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD

Source officielle
CC

civ1

613720b9cd580146773edde8

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves de K., demeurant à Fronsac (Gironde), Château Gaby, 2°/ Madame Caroline, Elisabeth

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c56f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LE CHAMBORD C/ [C] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES

Source officielle
CC

civ1

613720ffcd580146773f024a

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Caroline Y..., demeurant à Saint-Clément-La-Rivière (Hérault), lotissement "Le

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e64fb290a346074257

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

CABINET JP [K], [J] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur

Source officielle
CC

civ1

613720decd580146773ef114

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Alpes-Maritimes), ... et Danube, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre bis), au profit : 1°) de Monsieur Raymond Y..., 2°) Madame Marthe, Caroline

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9753e3bdd07785c599

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LIDL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE Syndic. de copro

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69749002cdc6046d47885b8d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [W] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne POMARÈDE

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9553e3bdd07785c569

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

immeuble [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice, la société SOGIMAT C/ [B] [F] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e772

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

né le 28 Février 1977 à STAOUELI (ALGERIE) ... 69530 BRIGNAIS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Caroline POLLARD, avocat au barreau de LYON Date de clôture de

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CA

2ème Chambre

63d229de9b3c8605deec1e15

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : Mme [J] [U] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean POLLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a9b

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Quatre enfants, tous majeurs, sont issus de leur union : o Christophe, le 21 juillet 1970 à Nantes ; o Caroline, le 28 novembre 1971 à Nantes ; o François et Julie, le 21 juillet 1985 à Rennes.

Source officielle

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