X... hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un accident du travail subi par un de ses salariés le 21 février 1995, la société Chanard a été condamnée le 15 mai 2001 à payer une

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 octobre 2004) que la société Babcock, aux droits de laquelle se trouve la société Constructions industrielles de la Méditerranée (CNIM), a transmis à la société Chautard

Chambard, greffier : Mme Audrey, alors, selon le moyen, que lorsqu'il résulte des mentions d'une décision que le greffier faisait partie de la juridiction sans aucune distinction avec le magistrat, le

L... à l'assemblée générale Château de la Chaussade, tandis qu'il signait ce même jour un acte de vente en son étude, motif pris que M.

X..., administrateur judiciaire, demeurant ... (2e), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Chambard, 2°/ La société Chambard, société anonyme dont le siège est

OE..., a acquis l'immeuble du château de la Chaussade en vue de le vendre à la découpe en offrant des produits immobiliers défiscalisés ; que M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2025), la fondation Joseph Chaffard, ayant son siège en Suisse, est une fondation de famille de droit suisse dont le bénéficiaire est M. [F]. 2.

éléments résultant de l'enquête de gendarmerie" ; "alors que, s'agissant d'un délit, les juges du fond devaient rechercher si le prévenu avait eu l'intention de ne point "obtempérer", lors même que Chanard

la société de droit anglais Southern transport and shipping LTD (société STS) ; qu'à l'initiative de la société Southern transport, succursale française de la société STS, la société Transports LM Chauchard

X... en faveur de Josette Chaillard Z..., alors, selon le moyen : 1 / que le cautionnement engagement personnel ne se présume pas ; que le cautionnement réel fournit à celui qui consent à la constitution

Remond, conseiller, Mme Chauvaud, conseiller, M.

demeurant ensemble à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1988 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de : 1°/ la société anonyme Chautard

n'a été signalé aucune manoeuvre dangereuse par lui commise sur l'itinéraire emprunté entre Saint-Vaast-La-Hougue et Moles, et qu'un dépassement entrepris dans ces conditions serait l'oeuvre d'un chauffard

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier. En présence de : Madame Juliane HUREL, substitute placée, représentant le Ministère public.

Code du travail ; "qu'ainsi, l'absence de délégation de pouvoirs (dont l'existence n'est alléguée par quiconque) est sans incident ; "que les premiers juges ne pouvaient reprocher aux témoins Charmard-Bois

La parcelle cadastrée section A n° 895, propriété de l'EARL Le Guen-Chaumard, est classée en zone UM du règlement graphique du PLU. 10.

PHARMACIE MAGNIEN c/ Société PHARMACIE [H] N° RG 24/00455 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IN4I Minute N° Copie certifiée conforme délivrée le : à : la SARL [B] - MIGNOT - 81la SCP CHAUMARD TOURAILLE - 96

procédures fiscales et en exécution de deux ordonnances antérieures délivrées les 27 septembre 1999 par Mme Gueguen, vice-président du tribunal de grande instance de Paris, et le 21 septembre 1999 par Mme Chaumaz

président du tribunal de grande instance ou par un magistrat qu'il aura personnellement délégué à cet effet ; qu'en l'espèce, l'ordonnance attaquée énonce qu'elle a été rendue par "Nous, Marie-Agnès Chaumaz

CHAUTARD c/ S.A.S.