social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Chloé

N° Y 17-82.774 F-D N° 1169 VD1 24 MAI 2018 REJET M.

a condamné le premier à 10 000 euros d'amende, la seconde à 20 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30 mai

2003, Emilie accompagnait avec entrain et empressement les époux Y..., le dimanche matin dans le bar " le new retro " pour retrouver sa copine Chloé et s'amuser, elle n'y est plus retournée à partir de

I... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Chloé et Maëlle, M.

Fait en notre Cabinet au Palais de Justice de NIMES le 19 Mai 2026.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 mai 2005) que M.

FERNSTROM de la SELARL CHLOE FERNSTRÖM, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : R169 à DÉFENDERESSE Association CONSOMMATION, LOGEMENT ET CADRE DE VIE (CLCV) [Adresse 3] [Localité 3]

: Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente, Juge de l’Exécution Madame Sylvie MERGUI, Cadre Greffier DEBATS : en audience publique du 24 Avril 2026 JUGEMENT rendu le 22 Mai 2026 par le même magistrat

C'est uniquement le 14 mai 2007 que l'Administration a décidé de prendre un arrêté exclusivement à l'encontre d'ARKEMA.

Par la présente requête, la SCI Chloé demande au juge des référés de suspendre l'exécution de cette décision.

Il contestait le témoignage de Vincent A..., affirmant être gaucher et n'avoir donc pu tenir de bouteille de la main droite ; que devant le tribunal correctionnel le 18 mai 2016, F...

APPELANTS Monsieur [Y] [M] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Zoran ILIC, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivia MAHL,

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI Chloé. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société civile immobilière.

[...] , 2°/ à la société C... société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Les Jardins de Chloé

X... à Mme Y...pour l'entretien et l'éducation des deux enfants, étant observé que Chloé est majeure depuis le premier décembre 2010, le premier juge avait pris en compte des revenus de M.

nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me [P], avocat au barreau de PARIS APPELANT C/ Société ELIOR RESTAURATION FRANCE [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Chloé

ELIOR RESTAURATION FRANCE (anciennement dénommée ELRES) [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Chloé BOUCHEZ de la SAS ACTANCE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 1117