CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Christelle SERRES CAMBOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64c35c75f01612d969deffe6

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

INTIMÉES : CARSAT CENTRE OUEST [Adresse 3] [Localité 5] Dispensée de comparution le 26 mai 2023 POLE EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36bf38c0355000835f6b0

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

Georges VAUVILLE - Régis SAINTE MARIE PRICOT - Christelle SERRES CAMBOT, Avocats

SIREN 305917866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

21/12/2010

Voir →

Modifications diverses

Georges VAUVILLE - Régis SAINTE MARIE PRICOT - Christelle SERRES CAMBOT, Avocats

SIREN 305917866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

11/04/2010

Voir →

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

novembre 2021 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHELLE APPELANTE : Madame [R] [B] Née le 29 avril 1979 à [Localité 10] (17) [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a2

Appel

31 août 2016

31 août 2016

née le 16 Mai 1971 à ARRAS (62000) de nationalité Française ... 77600 BUSSY SAINT GEORGES Comparante Assistée de Me Christelle SERRES CAMBOT, avocat au barreau de SAINTES INTIMEE : SAS ADEQUATION

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d5502b828318c4e697

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

nom propre sous l'enseigne 'La Biscuiterie de FORT BOYARD' N° SIRET 442 313 987 né le 20 Mars 1973 à [Localité 3] (33) [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Ayant pour avocat plaidant Me Christelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb59cdc6046d475703a6

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

septembre 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de Rochefort APPELANT : Monsieur [I] [J] Né le 10 juillet 1985 à [Localité 2] (37) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Christelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69cf518bcdc6046d47f2464a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Fabienne GUILLEBOT-POURQUIER, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [A] [K] Né le 12 décembre 1978 à [Localité 2] (17) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Christelle

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f68ed

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de l’AARPI Inter Barreaux “cabinet CHOULET AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON, Etablissement public HOSPICES CIVILS DE [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Laurence CAMBONIE

Source officielle
CC

cr

613725cccd580146774209cf

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

dehors avec ses frères au domicile de son grand-père avec lequel vivait Jean-Pierre X..., son oncle l'avait isolée et entraînée vers une toile de tente faisant office de garage ; qu'il avait exhibé son sexe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

François A... dont le nom est cité en procédure à propos des interceptions téléphoniques est le père de Billy et Olivia A... ; que Mme Christine Z... également mentionnée pour les mêmes raisons est la

Source officielle