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157 résultats pour « Christine Jeantet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

66fce3b68d6ea26f688da515

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[P] [L] Représentant : Me Eric DE TRICAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [M] [N] Représentant : Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE DE FIN DE MISSION

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Rôle N° RG 18/10233 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCUEO Société SCCV INITIALE C/ SAS JOB INTERIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COMTE Me Christine

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67061e07fde28ee420710f4f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[J] [U] Représentant : Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé Vu le jugement du 7 décembre 2022 du tribunal judiciaire de Draguignan dans le litige opposant [J] [U] à [B] [N]

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5cb01eea4cf01a65c2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

B&B CONCEPT ISOLATION, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Catherine CHANTELOT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6319867b51eeae4f1309d024

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Portalis DBVB-V-B7E-BF7HI [U] [B] C/ [O] [V] [P] [K] épouse [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Christine

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b800b2cdc6046d47db0158

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

social [Adresse 1] SCHILTIGHEIM, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié de droit en cette qualité audit siège, partie demanderesse ayant pour Conseil, Maître Christine

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b6cc9763289b725160

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GRENKE LOCATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FLAMBARD Me Christine JEANTET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Septembre 2024.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274210a87e48916eb74a6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DOSSIER N° RG 24/03602 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KICN MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Christine JEANTET, Me Céline LORENZON 2 expéditions à chaque partie

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82ca9cdc6046d47dec674

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par l'avocat postulant Maître Pierre LACROIX, SELAS FIDAL, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Christine

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd94518f421dc2c1aa90083

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

SAS JOB INTERIM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christine

Source officielle
TJ

TPX BRIGNOLES

69d02c25cdc6046d4707ad9d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[N] [E] Le : - copie exécutoire délivrée à Maître Latapie - expédition délivrée à Maître Jeantet DÉBATS : A l’audience publique du 3 mars 2026, l’affaire a été mise en délibéré

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a040cdc6046d476dbe34

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

16 AVRIL 2026 Références : 2025F00003 ENTRE : La SAS GRENKE LOCATION immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 428 616 734, Dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Christine

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcdeecdc6046d47ceed07

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 428 616 734 Représentant (s) : Maître Christine JEANTET Maître CHALIE RAPHAELE Défendeur (s) : Mme [T] [L] [Adresse 2] [Localité 2] N° SIREN : Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f767a2cdc6046d477408ea

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : [D] [J] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Christine

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

695cd7c275782d5f06f2b945

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

domicilié de droit en cette qualité audit siège social, RCS DE [Localité 6] 428 616 734 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Philippe BOSSUT, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Christine

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aed9e4ea48318f5ad9f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

exercice, domicilié de droit en cette qualité [Adresse 4] [Adresse 4] BELGIQUE Représentée par Me Sonia HARNIST de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, postulant, avocate au barreau de NIMES et par Me Christine

Source officielle
CA

1ere Chambre

668e255efcf93851fdd64707

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

cette qualité au siège situé : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et ayant pour avocat plaidant Me Christine

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c6dab039e415d932d8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

KROLL ASSOCIATES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SAS ANDERLAINE, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Christine JEANTET, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre A

60372599a45e27bf820cf7c8

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

° 14/09366 SCI LE M SAS FONCIERE DU ROND POINT C/ [I] [H] SARL EATON PROPERTIES Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Grosse délivrée le : à :Me Debette Me Jeantet

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301167

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Abdelkader S..., Mme Patricia T..., Mme Irène-Christelle WW..., M. B... U..., Mme Michèle V..., Mme Geneviève W..., Mme Mélody XX..., M. B... Y..., Mme Jeannette YY..., Mme Marguerite ZZ..., M.

Source officielle

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