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388 résultats pour « Claparede »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137267ccd58014677425efd

Cassation

17 novembre 2005

17 novembre 2005

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2003), que la société Claparède

Source officielle

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CC

soc

6079b1799ba5988459c52509

Cassation

13 juin 1996

13 juin 1996

X..., dont le fils fréquente un centre médico-psychopédagogique, l'Institut Edouard-Claparède, la prise en charge de séances d'orthophonie dispensées par un praticien extérieur à l'établissement ; que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2401823_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

C D, représentés par Me Claparede, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de la commune de Vendargues de communiquer le permis de construire accordé à la société Système

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e59

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de SETE dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Appelant, Comparant en personne, Assisté de Maître Florent CLAPAREDE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007672181

Admin. suprême

16 novembre 1979

16 novembre 1979

DEMANDE TENDANT A CE QUE SOIT REFORME L'ARRETE DU PREFET DES HAUTS-DE-SEINE DU 30 AVRIL 1975 FIXANT A 180,17 F LE PRIX DE JOURNEE APPLICABLE POUR L'ANNEE 1975 AU CENTRE MEDICO-PEDAGOGIQUE EDOUARD CLAPAREDE

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c101

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Louis B..., demeurant Les Claparèdes, chemin de Roussière, 34380 Viols-en-Laval, 5 / de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6801dcbe2d41c0a3fc6ecaf7

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

IDEOM [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Florent CLAPAREDE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Syndic. de copro.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69c482a6cdc6046d47f8c45a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Demandeur (s) : SNAP ON EQUIPMENT FRANCE (SAS), [Adresse 1] Représentant (s) : Me BERGER Thierry Défendeur (s) :, [N] SAS (SAS), [Adresse 2] Représentant(s) : ME CLAPAREDE FLORENT Composition du Tribunal

Source officielle
CC

civ2

613723a0cd5801467740c399

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Louis C..., demeurant Les Claparèdes, chemin de Roussière, 34380 Viols-en-Laval, 5 / de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107222_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Claraed est rejetée.

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ed1f

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Louis B..., demeurant Les Claparèdes, chemin de Roussière, 34380 Viols-en-Laval, 5 / de M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

686767047c03803a32c27263

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL N° RG 25/00367 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QQVO - ORDONNANCE N°25-51 APPELANTE : Mme [W] [J] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Florent CLAPAREDE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

697a12fecdc6046d47fb7099

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Pour ce faire, ils ont sollicité la société CHAUMIER CLARARD, architecte, et lui ont confié une mission de maîtrise d’œuvre.

Source officielle
TA

Président BESLE

DTA_2201422_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

B D, représenté par Me Claparede, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 janvier 2022 par laquelle le président du conseil départemental de l'Hérault a confirmé un indu de revenu de solidarité

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69fc609ecdc6046d47e83ff5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Défendeur(s) : AMC BATIMENTS (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] : 818 986 028 Représentant(s) : ME CLAPAREDE FLORENT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b5ebbcdc6046d471cfe94

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Demandeur (s) : Mme [G] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : MAITRE [W] [A] ME CLAPAREDE FLORENT Défendeur(s) : PANDA-CREATION (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] : 908 929 417 Représentant(s)

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249571

Admin. suprême

9 mars 2026

9 mars 2026

In particular, could the use of a security-cleared advocate counterbalance procedural unfairness caused by the lack of full disclosure in the present case?   3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90197

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

MAROC) de nationalité Marocaine ... ... 34070 MONTPELLIER représenté par la SCP GILLES ARGELLIES, FABIEN WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants assisté de Me Florent CLAPAREDE

Source officielle
CA

Référés

655c57e805869c8318f0a797

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Localité 3] représentée par la SELARL RICHERT FREDERIC, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR AU REFERE Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Florent CLAPAREDE

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008017074

Admin. suprême

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Jean-Noël X..., demeurant plateau des Claparèdes à Bonnieux (84480) ; M.

Source officielle