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466 résultats pour « DALLET Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c37

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

La Plainelière 79440 COURLAY Représenté par Me DALLET Thierry (avocat au barreau de BRESSUIRE) substitué par Me Z...

Source officielle

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TJ

JCP

699f53ddcdc6046d47ba9a8c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D’APPEL DE POITIERS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT JCP Minute n° N° RG 25/00006 - N° Portalis DB24-W-B7J-EMEK 1 expédition délivrée le à Me Thierry DALLET, Me Sébastien FOUCHERAULT, Me Cécilia TEZARD

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01866_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par un mémoire enregistré le 18 juin 2025, Me Dallet, représentant M.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

68f1d25fe5a8ebce715482ca

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ENTRE : Monsieur [W] [M] [Adresse 67] [Localité 68] Comparant assisté de Me Thierry DALLET de la SELARL BAFFOU DALLET BMD, avocat au barreau de DEUX-SEVRES G.A.E.C.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91e195524a8bab325ca04

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

barreau de RENNES INTIMÉE : SAS EGDC, prise en la personne de son représentant légal domicilié au en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

APPELANTS : Monsieur [G] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [L] [N] [Adresse 1] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocatMe Thierry DALLET de la SELARL BAFFOU DALLET BMD, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b6c2a5bdff9702ff4a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LES MIMIS N° SIRET : 825 375 892 [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Thierry DALLET de la SELARL BAFFOU DALLET BMD, avocat au barreau des DEUX-SEVRES DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ :

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6901af41748a422ad953cc91

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Cyrille GUILLOU de la SELARL BOIZARD - GUILLOU SELARL, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 140216 et par Me Thierry

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

assistée de Me Romain CARAYOL, Avocat et comparant par Me Pascal RENARD, Avocat (E1578) 2) SAS LOGISTIFROID, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 892042243 Partie défenderesse : assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a7a212a19f662df6f6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FOUCHERAULT, avocat au barreau de NIORT INTIMÉ : Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 12] (83) [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Thierry

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69d98e97cdc6046d47d3565b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PEREZ, Greffier, dans l'affaire opposant : Madame [F] [Q] veuve [Y], née le 29 octobre 1939 à [Localité 2] (88), retraitée, demeurant et domiciliée [Adresse 1] (France), représentée par Maître Thierry

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a0fe9fccdc6046d4787fe54

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANT : Monsieur [W] [Q] [C] [Z] [V] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Thierry DALLET de la SELARL ATLAS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a7844e8121050008662eba

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

plaidant Me Lucien VEY de la SELARL VEY GABORIAUD-CAILLEAU, avocat au barreau de DEUX-SEVRES INTIME : Monsieur [T] [Y] né le 06 Août 1941 [Adresse 6] [Localité 7] Ayant pour avocat plaidant Me Thierry

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831edb5098996d5a43b6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphane LEMPEREUR, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92581

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

Pascale ... 49021 ANGERS CEDEX 02 non comparant-représenté par Maître Thierry DALLET, avocat au barreau de DEUX-SEVRES-No du dossier 120602 INTIMES : Monsieur Cyril X... ... 49190 SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9258b

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

sous le no F 12/ 00279 ARRÊT DU 23 Juin 2015 APPELANT : Maître Franklin D..., agissant es-qualité de liquidateur de l'EURL GOUGEON Pascale ... 49021 ANGERS CEDEX 02 représentée par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9258c

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

00279 ARRÊT DU 23 Juin 2015 APPELANT : Maître Franklin C..., agissant es-qualité de liquidateur de l'EURL GOUGEON Pascale ... 49021 ANGERS CEDEX 02 non comparant-représenté par Maître Thierry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300281

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

, de cornières au lieu de profilés en aluminium « solinet », qui auraient mieux assuré la double fonction de porte-dallette et de solin, dans l'utilisation d'un isolant thermique n'ayant pas la résistance

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fad125cdc6046d47bf7d89

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

AXA FRANCE assureur de la SAS TRAVAUX PUBLIC 66 [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume DANET de la SCP CASCIO,ORTAL, DOMMEE, MARC, DANET, GILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2012722_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Thierry Naberes-architectes (TNA), à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Electricité Thermique Ingénierie Service (ETHIS), à la société Jacques Dallet, à la MMA Iard Assurances Mutuelles

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