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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
64a7b25e3bcaf505db696b71
6 juillet 2023
6 juillet 2023
à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par : Me Nadia BOUZIDI-FABRE, Plaidant/Constitué , avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0515 - substitué par Me DUEZ-RUFF
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaeb
1 décembre 2005
1 décembre 2005
C / Valérie Y... épouse X...
Source officielleCharges de copropriété
66a297be80b1d994348a64eb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 3], représenté par son syndic, le Cabinet LOGEPARGNE, S.A [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Lydie NAVENNEC-NORMAND, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c8
26 mars 2015
26 mars 2015
- RG no 12/15874 APPELANTE SCI DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 524 373 115 ayant son siège au 143 rue Lafayette - 75010 Paris Représentée par Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
18 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Monsieur PERROT, Conseiller Madame MESLIN, Conseiller GREFFIER : Mademoiselle Valérie Z..., Adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491c
4 juin 2020
4 juin 2020
Ayant pour avocat postulant Me Valérie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Eric NEGRE, membre de la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE et LA RUFFIE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8803029105dbedc2a0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
d'agglomération [Localité 6] Val de Seine aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94593
2 mai 2019
2 mai 2019
Ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP Valerie DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Eric NEGRE, avocat au barreau de TOURS, D'AUTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458d
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE Me Anne CARROGER ARRÊT du : 02 MAI 2019 No :
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb19f8e177c7ae87212484
9 avril 2019
9 avril 2019
déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Mademoiselle [B] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Valérie
Source officielleREFERES
67fd80ece85d0474bddbd8b9
1 avril 2025
1 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE : La SCI VALES VALEO est propriétaire des lots n°3 et 10 dans l’immeuble situé [Adresse 1] à TOURS.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c03
19 janvier 2006
19 janvier 2006
C'est ainsi qu'ils remarquaient la présence d'un camion Mercedes immatriculé aux PAYS BAS-...- stationné sur l'aire du VAL AU RENARD (88).
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6348ff4e63d497adffda3ef7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BORDEAUX Demanderesse en référé suivant assignation en date du 12 septembre 2022, à : Monsieur [Y] [I], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Absent représenté par Me Camille VALDES
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0ba413a8b69b32bf198
1 juillet 2022
1 juillet 2022
AUDIT AIR [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 522 21 3 6 02 représentée par Me Christophe WILHELM de la SELARL WILHELM LEGAL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 453 SAS LEASECOM [Adresse
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67ef0018b848dd6814c67c5d
3 avril 2025
3 avril 2025
DÉFENDEURS : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE EOLE, représenté par son syndic, la Société [Adresse 48], dont le siège social est sis sis [Adresse 7] représentée par Maître Stanislas DE LA RUFFIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603269fc5ecb8c9ea8349535
7 février 2018
7 février 2018
Greffier, lors des débats : Madame Elodie RUFFIER ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd9704b0960d15d27530b7f
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Hervé LOCU, Gilles MALFRE, Conseiller Valérie MORLET, Conseillère Greffier, lors des débats : Elodie RUFFIER
Source officielle2° chambre
5fdb6dad9378dd4c19e60875
12 mars 2019
12 mars 2019
[F] - [W] [N] - [Z] [D] [Adresse 4] [Localité 2] convoquée par LRAR - AR signé Maître [U] [G]-[F] [Adresse 4] [Localité 2] convoquée par LRAR - AR signé présente et assistée de Me Stéphane RUFF
Source officielle1ère Chambre
626a2f3a71469e057d789a7a
26 avril 2022
26 avril 2022
La taxe est due : a) Par le fournisseur de gaz naturel. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître RUFFIE loco Me BENOIT- PALAYSI, avocat au barreau de TOULOUSE N...
Source officiellePage 1 sur 2