DAOUDI Y... demeurant Bloc HN° 7 Hay Lalla Mariam X... au Maroc (990) ; M.

Daoudi et des faits graves pour lesquels il a été condamné.

chacune de ces deux procédures, l'Union syndicale CGT des hospitaliers de Nice, Mmes C A, épouse J, Malika F, épouse I, Emilie Sandri, Valérie Deduy, Lara Moziyan, Aurélie Vergnes, épouse E, Lylia Daouadi

On the same day Mr Daoudi lodged a request with the European Court of Human Rights under Rule 39 of the Rules of Court (interim measures).

. ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Caen, le 18 octobre 1995, présentée par Mme DAOUDI Y... et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision implicite de

Daoudi X..., engagé par la société Roth frères, devenue société Johnson controls roth, en 1989, a été licencié pour faute grave le 14 septembre 2000, avec mise à pied conservatoire à compter du 30 août

Mahdi Daouadji, 18 / de M.

3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 31721/07 présentée par Aïcha DAOUDI

C soutient participer à l'entretien et à l'éducation de ses deux enfants et payer une pension alimentaire à leur mère, Me Daouadji, il ne l'établit par aucune pièce probante versée aux débats.

C soutient participer à l'entretien et à l'éducation de ses deux enfants et payer une pension alimentaire à leur mère, Me Daouadji, il ne l'établit par aucune pièce probante versée aux débats.

Kada X, demeurant 14/32, Cité Daoudi Moussa, à Saïda (20000), Algérie ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Daoudi, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

    Il soutient notamment qu’à la différence de l’affaire Daoudi c.

Ben Hafaiedh FENNA, Thmi MESOUANI, Elkhamman MEZOUARI, Elmadaci MADACI, Kaddour ASBAI, Mohamed YACHOU, Klai Ben Ahmed DHIBI, Messoud MAHDI, Salah BENTEBBI, Lahcene DJERAZ, Mohamed Ben Tahar HADJ, Darradji

Vu les arrêts énumérés ci-dessous, qui ont été transmis par la Cour au Comité une fois qu’ils sont devenus définitifs   ;     Nom des affaires (réf. requête) Arrêt du Définitif le 1 Daoudi

au répertoire général : S 11/ 02787 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Décembre 2010 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 09-04034 APPELANT Monsieur Daoudi

rendu le 15 Novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00086 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophia DAOUDI

Amode ISMALE DAOUDJEE, M. Abraham KICHENAPNAIDOU, M. Hervé Daniel GUEZELOT, M. Emilien Luc MINATCHY, M. André SOUPRAMAHIEU, M. Jean-Marc CLAIN, M. Gérard RIANI, M. Amode Ousman PATEL, M.