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278 résultats pour « Denys Robiliard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab2a58162057dac680e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

à la cour de l'intéressé RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 ayant pour curateur L'UDAF de Loir et Cher, régulièrement convoqué à l'audience le 3 mai 2022 à 11h28, représenté par Me Denys

Source officielle

Page 1 sur 14

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CC

cr

S, en date du 19 novembre 1998, qui, dans la procédure suiviec/Alain Y

61372607cd580146774226a1

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

motifs qu'il résulte de l'examen de l'ordonnance de non-lieu qu'au pied de celle-ci figurent les mentions suivant lesquelles copie de la présente ordonnance a été portée à la connaissance de Maître Denys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c80

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

ODYSSÉE CRÉATION Expéditions le : 21 JUIN 2017 Me Angela VIZINHO-JONEAU Me Denys ROBILIARD CONSEIL DE PRUD'HOMMES BLOIS CHAMBRE SOCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT ET UN JUIN DEUX MILLE

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a11

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ROBILIARD de la SCP ROBILIARD, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [G] [E] [Adresse 13] [Localité 17] représenté par Me Denys ROBILIARD de la SCP ROBILIARD, avocat au barreau de BLOIS Madame

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b43bfc6ad78dd9cf0d560

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

enregistré à nouveau sous le RG 24/273 est sans objet, ET la présente ordonnance a été signée par le président de chambre, et le greffier, LE PRÉSIDENT, Transmis le :16 Janvier 2025 à Me Denys

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32c5e2fbe7c9004383a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2837 5283 0459 SCI DECO, prise en la personne de son représentrant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] représentée par Me Denys

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69d5e966cdc6046d477ba77a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

judicaire de Blois en date du 02 Juillet 2024 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265308611291574 Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Denys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c780

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 11 SEPTEMBRE 2008 à Me Marie-Estelle NIVOIT-NOEL Me Denys ROBILIARD COPIES le 11 SEPTEMBRE 2008 à SOCIÉTÉ AVENANCE ENTREPRISES Sylviane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c53

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

ROBILIARD SELARL CELCE-VILAIN T.G.I.

Source officielle
TJ

REFERES

69d5600acdc6046d47712418

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SOLOGNE ET LOIRE HABITAT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie-odile COTEL, avocat au barreau d’ORLEANS substituée à l’audience par Me Denys ROBILIARD, avocat au barreau de BLOIS ET DEFENDERESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8d

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES à Me Olivier LAERI Me Denys ROBILIARD SCP VERBEQUE COPIES à SA ALKOPHARM Aline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b36

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I-Monsieur Éric X... ... 41300 ORCAY Ayant pour avocat plaidant Maître Denys

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

626a2f6671469e057d789acc

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Me Nelly GALLIER, avocat postulant du barreau de BLOIS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2669 4641 6847 Monsieur [F] [P] 8 Route de Blois - 41370 MARCHENOIR rerprésenté par Me Denys

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2d1fdcdc6046d473d2de0

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BOLLENGIER-STRAGIER Avocat (C0495) ET : SARL SOCIETE DE CHAUFFAGE REPARATIONS ASSISTANCE TECHNIQUE (SOCRAT), dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 419456223 Partie défenderesse : comparant par Me Denys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876e6

Appel

20 juin 2005

20 juin 2005

... divorcée SENE 7, Rue de Saint Jean 41600 YVOY LE MARRON Aide juridictionnelle Totale numéro 2004/002548 du 24/06/2004 représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Denys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca53

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 23 OCTOBRE 2008 à la SCPA ROBILIARD Me Jean NEU COPIES le 23 OCTOBRE 2008 à Stéphane Y... A. C. A.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62848f71498a54057d102cf6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Localité 9] (28) [Adresse 1] [Localité 12] EARL DE LA RECETTE [Adresse 1] [Localité 12] Représentés par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 18169, et Me Denys

Source officielle
CA

14e chambre

63d37b38d1bc2605de4b4d21

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Monsieur [Z] [I] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 393 - N° du dossier FP03720 Me Denys

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e91bcdc6046d477ba231

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

du MANS sous le n°775 652 126, es qualité d'assureur responsabilité civile du constructeur non réalisateur, la société Pierre Service [Adresse 12] [Adresse 13] [Localité 11] représentée par Me Denys

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fb85364b3ebed3bf064e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2022 PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265289452183508 Monsieur [T] [D] né le 02 Janvier 1959 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat par Me Denys

Source officielle