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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68de071c1bc19e7640ea3e25
1 octobre 2025
1 octobre 2025
greffière, lors de la mise à disposition du 01er octobre 2025, Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [T] [Z] [Adresse 1] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Dorothée
Source officielleRéférés et Recours
65aa2be7a34ad10008581cb5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE, Greffier ENTRE : Monsieur [R] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Demandeur au référé ayant pour avocat postulant Me Dorothée
Source officielleChambre sociale
66a33c3902a12a235bae6e4a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2023-03146 du 04/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Comparant, assisté de Me Dorothée
Source officielle1ère Chambre Cab3
65bc61e44fb290a346074239
1 février 2024
1 février 2024
RAZZLE inscrite au RCS de RODEZ sous le n° 813 143 765, dont le siège social est sis SCI [Adresse 5] représentée par Me Anne hélène REDE-TORT, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Me Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b49
24 avril 2024
24 avril 2024
N° Rectification d'erreur matérielle CONTRADICTOIRE DU 24 AVRIL 2024 N° RG 24/00582 N° Portalis DBV3-V-B7I-WLTA AFFAIRE : [J] [U] en qualité de liquidateur amiable de la SCP [U] MANDIN
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b4b
24 avril 2024
24 avril 2024
N° Rectification d'erreur matérielle CONTRADICTOIRE DU 24 AVRIL 2024 N° RG 24/00583 N° Portalis DBV3-V-B7I-WLTC AFFAIRE : [H] [X] en qualité de liquidateur amiable de la SCP [X] MANDIN
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b47
24 avril 2024
24 avril 2024
N° Rectification d'erreur matérielle CONTRADICTOIRE DU 24 AVRIL 2024 N° RG 24/00569 N° Portalis DBV3-V-B7I-WLNP AFFAIRE : [H] [O] en qualité de liquidateur amiable de la SCP [O] MANDIN
Source officielle17e chambre
6350e52b42150aadff23dd7a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Jugement rendu le 11 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F17/00887 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mandine
Source officielleChambre des Référés
65a97fae19a7f19a7830ca7d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LA GAZETTE DU MANTOIS DEMANDEUR Monsieur [M] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laure HEINICH-LUIJER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 432, Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b9fecdc6046d475f5abc
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jugement rendu le 20 Septembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : 20/00069 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mandine
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
68709e487c3ffdb9560b08a1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 2] [Localité 21] Représentée par Me Eric MANDIN de la SELARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 DÉFENDEURS À LA SAISINE Monsieur [W] [N]
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
662b43dcfe25450008314a28
25 avril 2024
25 avril 2024
ABEILLE IARD & SANTÉ anciennement dénommée Aviva Assurances [Adresse 3] [Localité 15] Représentée par Me Laure ANGRAND de la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435
Source officiellesoc
6137266bcd58014677425695
23 mars 1994
23 mars 1994
électronique en considération de son expérience et de ses connaissances dépassant le cadre d'une spécialisation, en deuxième lieu, qu'il avait dû également exprimer ses compétences dans les domaines de la domotique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1020JUD003372918
20 octobre 2020
20 octobre 2020
/09/2013 12 Cellule (dortoir) n o 322 Pavillon A 13,11 6 2,1 30/09/2013- 21/10/2015 741 Cellule n o 241 Pavillon B 5,64 2 2,8 21/10/2015- 31/03/2017 509 Cellule (dortoir) n o 222 Pavillon
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67ef6c7e9a9834ffd825fae5
3 avril 2025
3 avril 2025
GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric MANDIN de la SELARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 Assistée par Me Marie-Laure FAUCHE, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6688de36676b73dd81b96eba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CEVENOLE DE MONTAGE INDUSTRIEL [Adresse 42] [Localité 26] Représentée et assistée par Me Laure ANGRAND de la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 CPAM DE MOSELLE
Source officielle5ème chambre 2ème section
6615879bdb5098996d5ad861
4 avril 2024
4 avril 2024
ASSURANCE UNIE [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Dorothée LABASSE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0276 S.A.
Source officielleChambre civile
6a192b7dcdc6046d475487fa
28 mai 2026
28 mai 2026
La SARL groupe DBT a été mise en liquidation judiciaire le 9 janvier 2020, sous le mandat de la SCP [F] [B], liquidateur.
Source officielleChambre civile 1-7
69d733dacdc6046d4799f639
8 avril 2026
8 avril 2026
Il dort, écoute de la musique, il joue sur la Switch. Il a reçu la visite de son beau-père.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a554c8cdc6046d473b168c
27 mars 2025
27 mars 2025
La désignation du matériel loué consistant en : « Installation mise en œuvre Domotique comprenant 47 Capteurs de Présence et 48 Codeurs de Détection ouverture Fenêtres » La société S.A.R.L.
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