EHRHARDT Représentée par son représentant légal es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Michel EHRARD

demeurant bois de la Sarre, bât Fragonard à Homecourt (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Ehlhardt

1 Avis n° 2025-176 du 3 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Maxime Ehrhart LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

- Sur la demande formée contre l'Eurl Raymond EHRHARD : Les recours entre locateurs d'ouvrage sont de nature quasi délictuelle.

& FILS ; Déclare irrecevable la demande reconventionnelle formulée par la Sàrl Garage EHRARDT & FILS ; Condamne Monsieur André X... à payer à la Sàrl Garage EHRARDT & FILS une indemnité de 2. 000

L'EARL Ehrhart François et fils a déposé le 8 décembre 2009 une demande d'aide aux investissements viti-vinicoles.

Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une UES au sein du GROUPE CABINET EHRHARDT

. # Eva von Lachmüller, Bernard Peuvrier, Roger Ehrhardt gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft. # Verbundene Rechtssachen 43/59, 45/59 und 48/59.

. # Continentale Produkten Gesellschaft Ehrhardt-Renken (GmbH & Co.) tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Anti-dumpingrechten - Terugbetaling. # Zaak 312/84.

#Continentale Produkten Gesellschaft Ehrhardt-Renken (GmbH & Co.) v Commission of the European Communities.#Anti-dumping duties - Refund.#Case 312/84.

. # Eva von Lachmüller, Bernard Peuvrier, Roger Ehrhardt v Commission of the European Economic Community. # Joined cases 43/59, 45/59 and 48/59. # Rudolf Pieter Marie Fiddelaar v Commission of the European

Copie exécutoire à : - Me Sébastien BENDER - Me Mathieu EHRHARDT le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 24/02688 -

COUR D'APPEL DE COLMAR Tél : [XXXXXXXX01] Chambre 4 A RG N° : N° RG 24/00028 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IGSZ Minute n° 347/26 APPELANTE Mme [T] [I] Représentée par Me Mathieu EHRHARDT

l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée du 14 septembre 2020 aux sociétés CCMG, Acte Iard en qualité d'assureur de la société CCMG, Futura Play dont le liquidateur judiciaire est Me Mathieu Ehrhart

La commune recherche la responsabilité décennale de la société Futura Play, représentée par Me Ehrhart, mandataire liquidateur, et demande de mettre à sa charge une provision de 180 000 euros TTC.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2020, Me Mathieu Ehrhart, agissant comme mandataire liquidateur de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) TCR BAT

Julien Fleury, Lemoigne, Florent Arnal, Walther Richard, Yves Ehrhardt, Philippe de Paris, Ngoth N'Ziengue, Sanfelix, Cambon, Vincent Lopez, Pierre Mandel, Stéphane Morin, Gilles Saco Sonador et Romain