Faisant état des divers désordres affectant son lot, l'association Bourdon a obtenu, selon ordonnance de référé du 22 septembre 2005, la désignation de M.

substitué par Me Juliette AURIAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON

Rémy Bouitiere, Mme Jeanine Bourdin, M. Emile Bruere, Mme Maryse Chaumier, Mme Jacqueline Debray, M. Raymond Derennes, M. Patrice Grout-de-Beaufort, M. Claude Guerree, M. Claude Heriche, M.

Louis Emile Z... ... 76111 YPORT Monsieur Michel Elie Simon X..., agissant es qualité d'héritier de Monsieur Y... Louis Emile Z... ... 51480 FLEURY B...

V-B7E-ITAV Affaire : Ordonnance Référé, origine Tribunal de Commerce d'EVREUX, décision attaquée en date du 29 Octobre 2020, enregistrée sous le n° 2020R00032 Monsieur [T] [Z] Représentant : Me Emilie

sous le n° 2020R00032 Madame [B] [X] Représentant : Me Jean-yves PONCET de la SCP JY PONCET - P DEBOEUF et Associés, avocat au barreau d'EURE APPELANT Monsieur [Y] [S] Représentant : Me Emilie

[N] [U] domicilié : chez PITCHER Joyce [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice DÉFENDERESSE Société

Pierre D... et la SCP BOURDON-FRAGNE, aux droits de M.

Pour la SCI Le Clos la Bourdette l'expert amiable a relevé des flux inexpliqués du 30 octobre 2014 au 24 janvier 2018 représentant un solde négatif pour la SCI de 208 000 euros (émetteurs et destinataires

Pierre A... avait changé les boudins de son bateau ce qui expliquait que M. Laurent D... ait constaté ce changement de couleur ; que l'un de ces hommes était M. E...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2021, Mme A représentée par Me Bourgin, demande au Tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Annecy Genevois et son assureur

Zola 75015 PARIS SCP BOURDON FRAGNE, venant aux droits de M.

TJ DU HAVRE du 15 Mai 2025 APPELANTE : SARL [1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substitué par Me Emilie

Toulon (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var, sise rue Emile

. 122-8 du Code du travail ; Attendu que, pour dire que le salarié a commis une faute grave, la cour d'appel retient que l'employeur aurait constaté que le salarié emportait un seau contenant du boudin

Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2025 à XXX, Signée par Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller et M

du Tribunal des affaires de sécurité sociale d'AGEN en date du 12 Février 2001 d'une part, ET : GROUPE AZUR ASSURANCES IARD 7 avenue Marcel Proust 28032 CHARTRES CEDEX Rep/assistant : Me Jean-Loup BOURDIN

historique ; - le classement en zone 2AU du secteur des Boudinières et l'OAP relative au secteur des Boudinières sont entachés d'une erreur manifeste d'appréciation quant au caractère patrimonial de