CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 résultats pour « Emmanuel CUIEC Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

EVOCATION

69a7374bcdc6046d4767bd15

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

au barreau de Paris Maître BALK-NICOLAS- avocat au barreau de Quimper Maître Emmanuel CUIEC - avocat au barreau de Brest : Mme [U] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Maître Laurent ANTON - avocat au barreau

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TJ

Chambre civile 1

68643bae0bb2f8a66ca648bb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRECOBAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentant : Maître Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, avocats au barreau de BREST, avocats plaidant La S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62e8be984f6d33e2e97f0a42

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST 2 EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte d'huissier en date du 12 septembre 2017, la société Dummen France, spécialisée dans le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f54

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

né le 03 Mai 1966 à TUFANBEYLI (TURQUIE) ... 29800 LANDERNEAU représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de la SCP Emmanuel CUIEC, avocat Madame Hatice X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c66

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante : Madame G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me Tanguy LANNUZEL, avocat INTIMÉS :Monsieur Marc Y... ... représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de M Emmanuel

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88c00cdc6046d47bae5b8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

TRECOBAT prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9660d41e0057d43e74a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

TRECOBAT Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fcaa9490d53aea03406f519

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
TJ

Référés

68701926b8daa57c7f6744f0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRECOBAT, inscrite au RCS de [Localité 8] sous le n° B 632 220 377, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentant : Maître Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, avocats au barreau de BREST, avocat plaidant

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fde819f2ebb82592473da16

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8853f

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

ATRIAL Le Cerf 29490 GUIPAVAS représentée par la SCP GUILLOU & amp ; RENAUDIN, avoués assistée de Me Emmanuel CUIEC, avocat INTIMÉS : Monsieur Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894b6

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

du 05 avril 2005 ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2006 APPELANT : LE GAEC DES QUATRE VENTS Saint Ibiliau 29830 SAINT PABU représenté par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assisté de Maître

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e053

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

TRECOBAT Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f08b510604f5bc1f78

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

débats **** APPELANTE : SCI 337 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eb0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ABGRALL-DELANOE Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et exerçant à l'enseigne ORIANCE [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel CUIEC

Source officielle
CA

4ème Chambre

64a7b21c3bcaf505db696a4c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Localité 6] AVENIR IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb7803

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

TRECOBAT Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1re chambre civile

660ef271fbb79e8fd3d34119

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant ET : DEFENDERESSE : Société TRECOBAT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST,

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a53

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

TRECOBAT Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle