CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Emmanuelle CASELLAS Expédition »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP REFERES

67649ea68895cb7015810141

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11 Octobre 2024 à Me Emmanuelle CASELLAS Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Vendredi 11 Octobre 2024, le Tribunal

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69f12b12cdc6046d47e4e28b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LA BANQUE POSTALE [Z] [V] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 13 Avril 2026 à Me Emmanuelle CASELLAS Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669022f6766d1156dbbed2ae

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 20/10370 N° Portalis 352J-W-B7E-CTBIN N°

Source officielle
TJ

Service de proximité

67feb5217a459da3dcdee12b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[P] c/ [W] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04004 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAKP Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphanie BRAGANTI Expédition(s) délivrée(s) à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002723_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

suivante : I- Par une requête et un mémoire enregistrés le 4 août 2020 et le 8 septembre 2020 sous le n° 2002723, Mme E C, représentée par la société d'exercice libéral à forme anonyme (SELAFA) Cabinet Cassel

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 32] [Localité 10] SA BTP BANQUE [Adresse 16] [Localité 21] Représentée par Me Bertrand MAHL de l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Emmanuelle MEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8ddc38de0398b51783f6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Numéro de recours: N° RG 21/01915 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZAW2 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [W] [O] née le 25 Octobre 1970 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223d

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

né le 25 Août 1948 à SAINT ETIENNE EN DEVOLUY (05) ... 06510 CARROS Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Marc ANSELMETTI

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e5fc25a97f0381f55ab

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Mars 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 08/13983 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89648f14914fb075ebd57

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

669a01a6bf9da27f384b0e10

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La marchandise expédiée par la société Nikon Europe a été chargée le 26 avril 2018 dans un ensemble routier conduit par un chauffeur de la société Batim.

Source officielle