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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
64f02d8fdb41fad9698799de
24 août 2023
PIB SOLUTIONS Représentée par Me Emmanuelle GALLOUET, avocat au barreau de MARSEILLE Défenderesses ORDONNANCE RECTIFICATIVE du 24 août 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise
6787546f181ea8ef9c1d72b8
14 janvier 2025
PIB SOLUTIONS Représentant : Me Emmanuelle GALLOUET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées Vu l'appel interjeté par Monsieur [B] [R] le 28 août 2023 à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire
Chambre 1-3
67f0bdfa2b128a299768571e
4 avril 2025
SOFIALEX C/ SA AXA FRANCE SA BUREAU VERITAS SARL DWA ARCHITECTES SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE SCI GAGERON SELARLU MARTIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
6438f1f2a942a604f5e93250
13 avril 2023
PIB SOLUTIONS Représentée par Me Emmanuelle GALLOUET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 avril 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état
Chambre 3-1
63ca41f39066fd7c90fc227b
19 janvier 2023
INTERNATIONAL SE Société GREAT LAKES REINSURANCE SE C/ Société YANG MING MARINE TRANSPORT CORPORATION SAS BALGUERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Emmanuelle
Pôle 5 - Chambre 5
69d895b9cdc6046d47bc1413
9 avril 2026
1er février 2023) Société [J] [C] [L] [H] CORPORATION LIMITED, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège et faisant élection de domicile chez Maître GALLOUET
Juge de l'EXECUTION
6a208f94cdc6046d47ff9ef7
19 mai 2026
DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201704
13 novembre 2014
financement de la seconde maison d'ORNEX et d'avoir en conséquence rectifié le dispositif de cette décision comme suit : « Remplace la disposition « Fixe à 297.721,69 euros la créance de Monsieur Emmanuel
REFERES 2ème Section
66158322db5098996d5a4419
8 avril 2024
L’affaire a été appelée à l’audience du 11 mars 2024, au cours de laquelle la SCI CITRONS GALETS a maintenu ses demandes.
civ3
6137221dcd580146773fa5af
26 mai 1994
Emmanuel A..., demeurant domaine de Galoet, Fréneuse (Yvelines), 6 / de M. Etienne A..., demeurant "La Mésangère, Montjavoult, Chaumont-en-Véxin (Oise), 7 / de Mme Sabine A..., demeurant ...
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
Emmanuelle Z... née le [
PROCEDURES COLLECTIVES
6a117a46cdc6046d47aaafcd
18 mai 2026
PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 18/05/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 16/03/2026, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE LA GALETTE
ECLI:FR:CCASS:2018:C200677
17 mai 2018
la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, M.Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100902
2 juillet 2013
Louis, Henri, Olivier et Stéphane X... et Mme Emmanuelle X...
6253cd7dbd3db21cbdd9382c
14 décembre 2016
pris en sa qualité d'héritier de son père, Giorgio Y..., décédé ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA SA
1ère Chambre A
60320c0bb32a794429fb7656
9 mai 2018
Par acte du 6 août 2012, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Galoubet, la société 3 Soleils et la SARL GBG Loisirs ont assigné la société Aquaset, M.
Chambre 1-5
6973aec1cdc6046d4771e490
22 janvier 2026
; -Condamné Madame [O] [DR] épouse [M], Monsieur [VD] [M] et le GFA Des Domaines Pascaud et de Gasquet aux dépens.
Chambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135b
7 juillet 2022
code de procédure civile ; - débouté l'Association Emmanuelle de ses demandes reconventionnelles.
Chambre référés
66883c3b342d338c20d35a33
5 juillet 2024
RE F E R E N° Du 12 juin 2024 N° RG 24/00088 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYXR 54G c par le RPVA le à Me Marc-olivier HUCHET, Me Vincent LAHALLE, Me Vianney LEY, Me Emmanuel PELTIER - copie
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
GAN ASSURANCES IARD Emmanuelle X... C/ Peter Y...
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