CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

180 résultats pour « Eric Halpern »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215098_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2022, la société Lyn Formation, représentée par Me Eric Halpern, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions de la Caisse

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00791_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

B, représenté par Me Eric Halpern, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 janvier 2023 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00792_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, Mme B, représentée par Me Eric Halpern, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 janvier 2023 du Tribunal administratif

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20bf4c4cf860008dff42f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[D] [P], ès qualités de 'curateur liquidateur judiciaire de la société Van Halteren Infra BV, société de droit étranger'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd8949f

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

Eric Y... demeurant... NEUFVILLE BELGIQUE ayant pour curateur l'association tutélaire du nord ATI représentée par M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100037_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, représenté par Me Halpern, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 octobre 2020 par lequel la directrice du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6358cdcdc40aa805a7864cc6

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

HBE DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric SCHODER substituant Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 à

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feeaa

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Eric YS..., demeurant ..., 14 / de M. Christian YN..., demeurant ..., 15 / de M. Xavier XF..., demeurant ..., 16 / de M. Dominique XE..., demeurant ..., 17 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301376

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

monsieur Roch X..., madame Sophie X..., monsieur Franck X..., mademoiselle Tania X..., mademoiselle Frédérique A..., monsieur Bernard X..., monsieur Gérard B..., madame Jeanne X... épouse B..., monsieur Eric

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106526_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Alors qu'il allait ramasser son ballon à proximité du terrain sur lequel il jouait, un haltère, reposant initialement sur un banc de musculation, est tombé sur sa main.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68904-69372

Admin. suprême

7 octobre 1999

7 octobre 1999

Aucune analyse de sang ou d’haleine ne fut effectuée avant, pendant ou après l’examen.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288763

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0304DEC007681413

Admin. suprême

4 mars 2014

4 mars 2014

T. against Croatia The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 4   March   2014 as a Committee composed of:   Khanlar Hajiyev, President,   Erik Møse,   Dmitry

Source officielle
CA

11e chambre

5fdb51555116102f43952c9d

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

personne, assisté de Me Stéphane LILTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2129 APPELANT **************** SA LEVI STRAUSS CONTINENTAL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jérôme HALPHEN

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fe6cdc6046d47cfc7b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUDICIAIRE DE REIMS PÔLE CIVIL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] divorcée [U] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (MOLDAVIE) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1362285-1421917

Admin. suprême

2 juin 2005

2 juin 2005

  A sa sortie de prison, le requérant avait perdu 15 kilos, était hors d’haleine lorsqu’il marchait, se fatiguait rapidement, ne pouvait courir et souffrait de pustules et de démangeaisons sur tout

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1843928-1935114

Admin. suprême

22 novembre 2006

22 novembre 2006

J reassured her that that would not happen.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200883

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

T..., domicilié [...] , 11°/ la société Vignoble Guilloux, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 12°/ la société Halbert Joseph et Eric, société civile d'exploitation

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66c03d0bfa3a395142d55c66

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Benoit LHUISSET, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Eric

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63660b33bb0cef7f74279290

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

intervenue le 31/12/2020 dont le siège est basé [Adresse 1]) [Adresse 3] Représentée par Me Noémie CABAT de la SELARL AVARICUM JURIS, avocat postulant, du barreau de BOURGES Représentée par Me Eric

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →