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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2202684_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
B..., représenté par Me Etienne Noel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 février 2022 par laquelle la directrice du centre pénitentiaire de Lille-Annœullin a ordonné son placement
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2103748_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A D, représenté par Me Noel, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la remise immédiate de son permis de conduire ; 2°) d'annuler les amendes forfaitaires relatives aux infractions routières commises
Source officielleCIDP
637dc7a414982305d4c1fe8c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ENTRE : Monsieur [W] [H] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 5] (PAYS BAS) de nationalité Neerlandaise [Adresse 2] [Adresse 2] (PAYS BAS) Représenté par Maître AMAND, substituant Me Etienne
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad25
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Le lieu de travail de Monsieur Etienne X... pourra être modifié, celui de Madame A... ne devrait normalement pas l'être".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00633
24 mars 2010
24 mars 2010
Etienne X... et à Mme F.W… un autre accord qu'ils acceptent. Le lieu de travail de M.
Source officielleChambre civile TGI
655c585305869c8318f0a915
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Localité 7] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [B] [G] épouse [L] [Adresse 23] [Localité 27] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL,
Source officielleChambre 1-6
64a7af713bcaf505db696370
6 juillet 2023
6 juillet 2023
INTIMEES Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91797
11 juin 2014
11 juin 2014
09 Mai 2012 10/ 01409 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU onze Juin deux mille quatorze APPELANTES : SCP NOEL
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dede
23 mai 2011
23 mai 2011
G : 10/ 05729 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 15 juillet 2010 RG : 2010/ 1662 ch no Y... C/ X...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa35a029d9e20db0392
15 décembre 2023
15 décembre 2023
JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 15 Décembre 2023 Françoise NEYMARC, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude NOEL
Source officiellePremière chambre
69e0afa0cdc6046d476f2171
9 avril 2026
9 avril 2026
Rolf BEYER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier, ENTRE : TSP THERMIQUE INGENIERIE [Adresse 1] Représentée par Me Etienne GROLEAU ([Localité 1]) PARTIE EN
Source officielleSécurité sociale
6035fa536c45435fb55f0e69
19 janvier 2016
19 janvier 2016
SELARL BOISSERAND-JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Noémie FAIVRE, avocat au barreau de LYON [R] [V] [U] né le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 3] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e524
28 juin 2010
28 juin 2010
G : 09/ 06145 COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 Juin 2010 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond RG : 2009/ 01269 du 17 septembre 2009
Source officielleTrib. de Commerce
69f9b999cdc6046d47a5e681
21 avril 2026
21 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n°2026J571 ENTRE - La SAS ASSURANCES MALEO [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEMANDEUR -
Source officielleChambre 1-6
5fca6001c8ddda4754a6d778
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
6983b5bfcdc6046d47eeeaa9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cabinet 10 MINUTE N° AFFAIRE [H] [Y] [V] épouse [M] C / REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Delphine CHEVALIER, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Noélie
Source officielleDeuxième chambre
69acdb38cdc6046d47e5979e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
publique du 28 Janvier 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 28 Janvier 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie
Source officielleChambre 1-6
633fc2aee633183e2ee17785
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SA AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Etienne ABEILLE de la
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008130149
19 février 2003
19 février 2003
Etienne 1..., Mlle Marie 2..., M. Philippe 3..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc9f
2 décembre 2008
2 décembre 2008
La délibération du bureau ayant autorisé M Etienne B..., membre du bureau régional et non secrétaire du syndicat, ne pouvait valablement représenter le syndicat.
Source officiellePage 1 sur 7
SELARL ETIENNE NOEL AVOCAT
12/07/2026
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SELARL ETIENNE NOEL AVOCAT
20/03/2026
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Hervel, Étienne Noël Laurent
18/03/2026
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ROBLIN, Denis Etienne Noël
17/02/2026
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SELARL ETIENNE NOEL AVOCAT
09/09/2025
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