CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

686 résultats pour « FILIPPI Aurélie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a3212e3e3b1864ce22ac

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 1] N° SIRET : 602 005 233 représentée par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Hugo DICKHARDT, avocat au barreau de PARIS et Me FILIPPI

Source officielle

Page 1 sur 35

Suivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

B7E-LO7B SAS LES VIGNOBLES ANDRE LURTONc/MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

631ad91939cffb4f13674465

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

APPELANTE : SAS LES VIGNOBLES ANDRE LURTON agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social concernant Mme [F] [R] [Adresse 2] représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

62cfb1f3548bc59fcf4f0eea

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [T] [X] née le 13 juillet 1984 à Tarbes, de nationalité Française, demeurant 185 rue Sainte Catherine - 33000 BORDEAUX représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

631add4cf575634f1371eafc

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

TJ de BORDEAUX, suivant déclaration d'appel du 03 décembre 2020, APPELANT : Monsieur [D] [I] né le 01 Janvier 1958 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

B7G-M65Y ----------------------- S.A.S. BREZAC ARTIFICESc/S.A

63b7cc9b6b63637c907b792c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BREZAC ARTIFICES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absente, représentée par Me Aurélie FILIPPI-CODACCIONI, avocat au barreau de BORDEAUX substituant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00839

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

, de sorte que, quand bien même la société Aurel a repris contact avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01276

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

V... a été engagé le 1er janvier 1990 par la société Aures technologies en qualité de responsable commercial ; que le 30 avril 1993, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc929b95d8c3b5ceaf64af

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Elle soutient que le 21 décembre 2012 la société Ginalfi Finances a été affiliée à la société Aurel BGC, qu'elle ne disposait plus d'aucune autonomie et que la société Aurel BGC exerçait un contrôle de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032fb1d270cdd6e649118a2

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61609a5154c6ec55cf7101f3

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

[O] [X] [T] a été engagé par la société LEVEN SA (société de bourse), devenue AUREL BGC, pour assurer la fonction de président directeur général de sa filiale, la société LEVEN GESTION SA, ceci moyennant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10252

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

décédé, 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                                                , 3°/ à Mme Marion X..., domiciliée [...]                                                , 4°/ à Mme Aurélie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00444

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

X..., la société Aurel BGC avait fait valoir de manière précise et détaillée que les sociétés HPC et OTCEX avaient usé d'un stratagème en faisant recruter l'intéressé par une filiale allemande pour masquer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9493c1296ea30da95a259

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

société Aurel BGC a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a432

Appel

21 février 2008

21 février 2008

APPELANTE LA SARL MOULIN A HUILE D'AUREILLE dont le siège est Route des Fiolles - 13930 AUREILLE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc ALBERTINI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdc108fad4e9a34ca0d1c97

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Mme Aurélie X... épouse Y...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f12c4a0d96dc23462e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CILOGER immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 329 255 046 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice ayant pour avocat plaidant Maître Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b36f8f8c0355000835f857

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000035245566

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

et des libertés (CNIL) l'a informée de la clôture de sa plainte relative à l'utilisation, sans son consentement, de données à caractère personnel la concernant par la société Facebook Inc. et ses filiales

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000030853936

Admin. suprême

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Copper-Royer, avocat de M. et Mme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11040

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

agricole Mutuel [...], dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2017 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurélie

Source officielle