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42 résultats pour « Florence RAULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 1 cab 2

669640edf5112d8edd0571e3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Portalis 352J-W-B7H-CZ5DL N° MINUTE : ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [P] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 4] (MAYOTTE) Ayant pour conseil Me Florence

Source officielle

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TJ

5ème chambre 1ère section

65c67bfd5d2ded2ab7c85387

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 1 Expédition exécutoire - Me Florence RAULT délivrée le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/06384 N° Portalis 352J-W-B7G-CXCLD N° MINUTE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e1fb7b364b3ebed3bf0570

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Décision attaquée : n° f 22/01635 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Créteil le 06 janvier 2025 APPELANT Monsieur [W] [R] [Adresse 2], [Localité 7] Représenté par Me Florence

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a4ef033cf481c39a3014

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de PARIS DEFENDERESSE Madame [H] [K] [X] divorcée [I] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth ROUSSET, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 313 et par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69709d21cdc6046d47163452

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

AVOCAT, venant aux droits de Me [X] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Capucine GEOFFROY substituant Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61634d001c666ce2d9a48d60

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

- RG n° 11-09-000766 APPELANTE : - Madame [R] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avoués à la Cour assistée de Me Elodie POPUT plaidant pour Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616333dbf74a27a178b84489

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

MULTIMEDIA FRANCE PRODUCTION (MFP) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence RAULT, avocate au barreau de PARIS, R172 substituée par Me Hubert DIDON, avocat au barreau de PARIS, R172

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6688de50676b73dd81b9705a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

V-B7H-CHQ5V Décision déférée à la cour Jugement du 11 avril 2023-Juge de l'exécution de Paris-RG n° 23/80371 APPELANT Monsieur [R] [V] [Adresse 5] [Localité 1] - RUSSIE Représenté par Me Florence

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6627fc8842439575e2f7b461

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

représenté par Me Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1938 DÉFENDERESSE Société SCI [J] COURCELLES (SCI) 174, rue de Courcelles 75017 PARIS représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c78dcdc6046d4788fb57

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

APPELANTE Madame [V] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Victor ROISIN, avocat au barreau de PARIS, toque: INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b37

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FRANCE.TV STUDIO [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Florence RAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R172 S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cfc9fecdc6046d47fc2a68

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cec97ccdc6046d47e71caa

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Hervé Philippe, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d19f5bcdc6046d47263dd2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. PAGE 2 La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d121d5cdc6046d4719bda7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969ec16cdc6046d477e30c7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la SELARL TARDIVEL & RAOULT ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

652f792eb053208318995bd1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

RAULET BRUNO Prise en la personne de Maître [K] [S], es qualité de mandataire liquidateur de la société PRIMFIL INTERNATIONAL, inscrite au RCS de SEDAN sous le numéro 511082570 dont le siège est [Adresse

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce8f53cdc6046d47df5a44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdaa680ad5ff43758260a91

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Mars 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 17-01112 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL RAOULT

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf34a1cdc6046d47ee6ff9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Hervé Philippe, Mme Florence Méro. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle