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46 résultats pour « Geoges-Alexandre DERRIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

67ef6fb57985d82da296f759

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[7] [Adresse 3] [Localité 5] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 24/00302 (Fond) Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Nicolas BES et Me Geoges-Alexandre

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e757dacdc6046d470093c7

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

(SARL) [Adresse 2] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 341 087 369 Représenté par [H] [T], en qualité de gérant Assisté par Georges-Alexandre DERRIEN [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1dd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

] [Adresse 1] Représentées par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Nicolas BES et Georges-Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b94ebcdc6046d4720f5de

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Dirigeant : Monsieur [L] [N] [C] Comparution : Monsieur [L] [N] [C] assisté de Maître Georges-Alexandre DERRIEN, avocat à [Localité 1], Madame [R] [E], salariée Décision contradictoire et en premier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca066fcdc6046d47798834

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La déclaration a été effectuée le 24 juin 2025 par : La société AGLAE EVENTS [Adresse 1] en personne et représenté par Maître Georges-Alexandre DERRIEN -Toque n° 623 [Adresse 2] Convocation lui a été

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74732cdc6046d47ff3013

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dirigeant : Monsieur [V] [W] [H] [L] Comparution : Monsieur [G] [Q] assisté de Maître DERRIEN Georges-Alexandre, avocat au sein du CABINET BES SAUVAIGO & ASSOCIES à [Localité 2] Monsieur [A] [P] et Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b93a7cdc6046d4720df13

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

RCS [Localité 1] 891 537 888), présidente, et Monsieur Jean-Philippe Maurice MASSARDIER, directeur général Comparution : Monsieur Jean-Philippe Maurice MASSARDIER, directeur général, assisté de Me Georges

Source officielle
CA

3ème chambre A

66878ce405d6f7f678d491f6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Nicolas BES et Me Georges-Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

N° Y 17-86.247 F-D N° 2234 VD1 23 OCTOBRE 2018 CASSATION DESIGNATION DE JURIDICTION M.

Source officielle
CC

civ1

6137212ccd580146773f19a7

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Alexandra C..., domiciliés ensemble ... - (Canada de Gomez), 25°) M. Jean N..., demeurant ..., 26°) M. Jean-Hubert T..., demeurant ...

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13ac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

] [13] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assistée de Me Nicolas BES et Georges-Alexandre

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20ce8c4cf860008dff491

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Georges-Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7fa

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

No Section : No RG : 2008F5081 LE DEUX DECEMBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ONDES & RAYONS ayant son siège 1 rue Georges

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c411

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

siège sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline SAYAG, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée de Me Nicolas BES de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Georges-Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c951

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

17 représentée par Me Cédric GUILLON pour la SCP FROMONT, BRIENS & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P 107 substitué par Me Cyril FRANCO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Georges

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661f66032313f20008a52603

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

BTSG [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126, avocat postulant assisté de Me Nicolas BES et Me Georges-Alexandre DERRIEN, membres de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b781a7b805de12b5bc

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT (ACE) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Assistée de Me Georges-Alexandre

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9355

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

prononcé la liquidation judiciaire Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Georges-Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725e7cd5801467742171c

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

B... est décédé le 24 septembre 1994 ; Attendu que l'administration des Douanes a cité devant le tribunal de police Guy Z... et Marie-Noëlle C..., cette dernière en qualité de représentante légale

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01687

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Alessandro D... contactait la conservatrice du musée Georges H... à [...] afin de s'assurer de l'authenticité de 93 oeuvres du peintre détenues par un client ; que faute de répondre aux demandes de justificatifs

Source officielle