CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e41fddcdc6046d47bddd1e
9 juillet 2025
représenté(e) par Maître GARRY Jean-Michel - SELARL CABINET GARRY & ASSOCIES - [Adresse 2] – [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * SASU HNT TRANSPORTS [Adresse 4], RCS DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître HADDAD
69e32095cdc6046d47a882ee
21 octobre 2025
ATTENDU que Me HADDAD Yves Avocat au Barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la SAS LILERIS et indique que les dispositions initiales du plan sont respectées.
Cour d'Appel
Madame Z... Corine, le 12 Février 2007c/Monsieur A
6253c9d8bd3db21cbdd89599
12 novembre 2007
Catherine de nationalité franchie, mariée Médecin demeurant... 09120 VARILHES Prévenue, libre, appelante, comparante Assistée de Maître HADDAD Yves, avocat au barreau de TOULON LE MINISTÈRE
Chambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b62
24 janvier 2025
Rôle N° RG 23/02561 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ3T [K] [M] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yves HADDAD - [4] Décision
Chambre 3-2
69d8a649cdc6046d47bd82d3
9 avril 2026
SELU [B] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 9 Avril 2026 à : Me David LAIR Me Yves HADDAD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge commissaire
Chambre 1-5
5fda8fce65ddfe1f86948c56
20 juin 2019
APPELANTS Monsieur [L] [C] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON, plaidant Madame [Y] [E] épouse [C] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves
REFERES
68e88b703ea43407b9fbb4cb
9 octobre 2025
Me Nathalie COMTET, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDERESSE Madame [U] [I], demeurant 12 chemin de Val Dardenne, le vallon des Oliviers du Sud - 83200 LE REVEST LES EAUX Rep/assistant : Me Yves
JEX
686ed10872b5e5e648cbd585
1 juillet 2025
DEMANDEUR : Monsieur [I] [A] [J], né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 4] (83), de nationalité Française, Expert-comptable salarié, demeurant et domicilié [Adresse 3] Représenté par Maître Yves
Chambre 1-1
6967ab7ecdc6046d474723de
13 janvier 2026
[E] [I] [J] Représentant : Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON Appelant à M.
67948314c6ca88188aff6b66
Rôle N° RG 23/02551 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ27 [B] [G] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yves HADDAD - [6] Décision
67948314c6ca88188aff6b68
Rôle N° RG 23/02549 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ24 [N] [M] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yves HADDAD - [6] Décision
Ordonnance sur requête
6a210eaacdc6046d4709afce
3 juin 2026
présidente de chambre, agissant par délégation du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu la requête présentée le 29 mai 2026 par Monsieur [Q] [R], appelants, représentés par Maître Yves
68e5f34de11beca089b88e60
7 octobre 2025
[B] [H] [M] Représentant : Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON Appelant Me [P] [E] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis
Chambre 1-8
60225d5c161e99112671cbf1
4 février 2021
APPELANT Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] (CALVADOS), exploitant sous l'enseigne 'BLUES BEACH', demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yves HADDAD, avocat au barreau
6364ba9ae405357f749ea6f1
20 octobre 2022
DELORET [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves HADDAD Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN
Chambre 4-8
63d0d55081a7b805de12b3c2
24 janvier 2023
JANVIER 2023 N°2023/ Rôle N° RG 21/11296 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH344 [C] [Y] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yves
Rendu de décisions
69e9f172cdc6046d473d3f29
22 avril 2026
commissaire de justice en date du 07 novembre 2025, à la requête de la SAS CAFES FOLLIET, à l'encontre de la SAS LILERIS, Vu l'acte de constitution d'avocat adressé au greffe le 09 décembre 2025 par Me Yves
Chambre 1-11 référés
679336b5cc9763289b725152
23 janvier 2025
TROPIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Yves HADDAD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Novembre 2024. DEMANDERESSE S.A.R.L.
68f1d9109abd0e067a219413
15 octobre 2025
[I] [R] [F] Représentant : Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON Appelant Me [X] [J] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis
Chambre 4-6
627f482b551627057d32de12
13 mai 2022
13253 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC467 [C] [I] C/ SARL ESEUTROP Copie exécutoire délivrée le : 13/05/2022 à : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Me Yves
Page 1 sur 5