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40 résultats pour « Helleboid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

6709770e06866c0645d3f8ae

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DES EDELWEISS, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante Madame [V] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Valérie HELLEBOID, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir

Source officielle

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Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Radiations

HELLEBOID, Romain

SIREN 885342758Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/04/2026

Voir →

Créations

HELLEBOID, Pierre Jean-Marie Claude

SIREN 101712693Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

13/03/2026

Voir →

Créations

HELLEBOID, Alexandre, Jean, Noël

SIREN 498622869Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

29/01/2026

Voir →

Radiations

HELLEBOID, Alexandre, David, Quentin

SIREN 893691626Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

07/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

HELLEBOID & ASSOCIÉS

SIREN 824492581Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

23/10/2025

Voir →

CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d67296

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daisy LABECKI-PETIT Me Valérie HELLEBOID de la SELARL HELLEBOID & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

677eda5ab01eea4cf01a65a6

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [O] [J] [K] [D], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Valérie HELLEBOID, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.C.I. [7], dont le siège social est

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ee195f6cff766e94e38960

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

12] représenté et assisté de [Y] Olaf LE PASTEUR, avocat au barreau de CAEN INTIMÉS : Maître [W] [B] [Adresse 6] [Localité 5] La SELARL [Localité 15] [24] [26] anciennement la SELARL HELLEBOID

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69cf6a87cdc6046d47f4ab15

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ARTHUR FONDS COMMUN DE [Localité 1] [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : 2 avril 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Florent LADOUCE Me Valérie HELLEBOID Décision

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a15f543cdc6046d47068ce3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : [N] [D], née le 05 Avril 1988 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 5] Non comparante bien que régulièrement convoquée et représentée par Me Tristan HENNEBOIS

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69d8a199cdc6046d47bd1b7d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [N] [E] [Y] [C] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Valérie HELLEBOID

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05565_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Provence-Alpes-Côte d'Azur du 10 juin 2022 fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie pour son établissement Korian Les Hellenides

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000028890891

Admin. suprême

30 avril 2014

30 avril 2014

C...et de la société DLJ Gestion, agissant en qualité de syndicat des copropriétaires de la Chesnaie et de syndicat des copropriétaires Villas d'Hellebore, une somme globale de 3 000 euros à verser à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2412987_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

année 2023, ensemble la décision implicite de rejet née du recours gracieux du 5 avril 2024, en ce que ces décisions ont fixé la dotation aide à la contractualisation de l’établissement Clinique Les Hellenides

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036770261

—

21 décembre 2017

21 décembre 2017

ACCORD portant sur le RATTACHEMENT de DP pour LES HELEBORES (31/12/2019)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049193714

—

6 décembre 2022

6 décembre 2022

HELLEBORE CAPITAL - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049193713

—

6 décembre 2022

6 décembre 2022

HELLEBORE TECHNOLOGIES - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2611885_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

principal sur le fondement de la responsabilité pour faute et à titre subsidiaire, sur le fondement de la responsabilité sans faute, à raison du préjudice subi par son établissement « clinique les Hellenides-Inicea

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864d3

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

M. en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Marie HELLEBOID, avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉE SA S. en la

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6a17cde2cdc6046d4730567c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

SOCIETE D'EDITION PUBLIQUE RCS [Localité 2] n° 381 683 861 [Adresse 2] [Localité 5] Représentants : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Valérie HELLEBOID

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03746_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er avril 2022, la SARL L’Esquinade, représentée par Me Helleboid, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Le Chalet des Jumeaux d

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102539_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il soutient que les décisions sont fondées sur un motif erroné : en effet, il n'est plus salarié de la société Hellebore group depuis le 25 janvier 2020 ; il justifie, par ailleurs, de la baisse du chiffre

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7256548223b2c7ab3d5d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS - #W0009, Me Valérie HELLEBOID

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163874d947dd77ae6de0417

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

générale sous l'enseigne 'LES CAFES AMANDINOIS' demeurant également [Adresse 3] demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Jean-Marie HELLEBOID

Source officielle