Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 5
67801ca49c3ba90f51dc1a23
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 24/06670 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y62L N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [X] [R]-[D] Copie exécutoire délivrée à Me Isabelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e0108d74e929a9d8f9d1a8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RECTIFICATION SANS DÉBATS 64A N° RG 25/04379 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2OL7 Minute AFFAIRE : [F] [U], [M] [E], [O] [N], [B] [N] C/ [V] [I], [L] [A] Grosses délivrées le à Avocats : Me Isabelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67eecdf0b848dd6814c5d483
3 avril 2025
3 avril 2025
W-B7I-Y2M6 PREMIERE CHAMBRE CIVILE 28D N° RG 24/02181 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2M6 Minute AFFAIRE : [I] [L] C/ [V] [U] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Michel ASTIER Me Isabelle
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a18d490ddb77892694b1bb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
LLOYD’S INSURANCE COMPANY Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-jacques BERTIN la SELARL BOERNER & ASSOCIES Me Eugénie CRIQUILLION Me Isabelle DAVY Me Olivia
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Roger Thierry Xc/Monsieur Eloy D
6253c9a6bd3db21cbdd88ec4
20 mars 2007
20 mars 2007
CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Maître Isabelle DAVY, avocat au barreau de Bordeaux, intimés, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34f
20 mars 2007
20 mars 2007
CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, et assistés de Maître Isabelle DAVY, avocat au barreau de Bordeaux, intimés, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6966a8a8cdc6046d472e79ba
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DBX6-W-B7H-XTEG AFFAIRE : [O] [K] [U] [K] C/ SELARL EKIP’ SA LLOYD’S INSURANCE COMPAGNY SAS HESTIA EXTENSION Grosse Délivrée le : à SELARL AQUITALEX (barreau de BERGERAC) Me Isabelle
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MT3O S.A.S. AGRIVISIONc/S.A
6614da4028647600086a8f23
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIÉTÉ DE TRAVAUX AGRICOLES ET FORESTIERS (STAF), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Isabelle DAVY
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e477
1 février 1996
1 février 1996
et d'homicide involontaire et a été condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, outre l'affichage et la publication de la décision ; "aux motifs qu'en sa qualité de gérant de droit de la SARL ISABEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90085
14 décembre 2012
14 décembre 2012
APPELANTE : Madame Manuela-Isabelle X...épouse Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée par Me Caroline CHAMBRUN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Davy Y... ... 97232 LE
Source officielleTrib. de Commerce
69bc69e6cdc6046d47411885
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Tribunal d'une demande dirigée contre : La SAS BEACH PIAZZA dont le siège social est situé [Adresse 2] et à la SARL BEACH CLUB dont le siège social est situé [Adresse 3], Représentées par Maître Isabelle
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a747c5cdc6046d4768cc07
16 janvier 2026
16 janvier 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 004049 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST JUGEMENT DE JONCTION DU 16 JANVIER 2026 DEMANDEUR A L'INJONCTION ET DEFENDEUR A L'OPPOSITION : SOCIETE DAFY FRANCHISE
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdb330f5e7d6d09b1d76eb7
28 mars 2019
28 mars 2019
-vente du 13 mai 2015,22 rue Davy, construction de 1860, 24,63 m², 185'000euros soit 7500euros/m² -vente du 9 avril 2015,4 rue Davy, construction de 1890, 36,02 m², 275'000euros, soit 7135euros
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771612
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Danny I, demeurant ..., M. Armand J, demeurant ..., M. Jean-Pierre K, demeurant ..., Mme Chantal L, demeurant ..., M. Jean-Marie M, demeurant ..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616290dde498f0b428bb83f5
15 mai 2013
15 mai 2013
Hôtel Davy Legendre la somme de 81.985,80 € TTC au titre des travaux d'électricité, - de dire la société Hôtel Davy Legendre irrecevable en ses demandes à son encontre au titre des "travaux d'électricité
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce5
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Disons que la présente ordonnance sera notifiée à la préfecture de la Haute-Vienne, ainsi qu'au conseil de Darys X... et communiquée au ministère public.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b2
15 mai 2008
15 mai 2008
Dany Y... à supporter l'insuffisance d'actif de la SARL GROUPE G...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1103DEC007717301
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Elle saisit la Cour en son nom, au nom de sa mère, M me Chantal Rambaud, née Poudevigne en 1953 et résidant à Alès, ainsi qu’au nom de ses deux sœurs, M mes Isabelle Bonnay née Rambaud et Dany Rambaud,
Source officielleTrib. de Commerce
69c1705ecdc6046d47ab1423
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le même jour, la société DAVIS 28 émettait un ordre de réparation, lequel a été dûment signé par la société AAD 28.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413
16 mai 2018
16 mai 2018
Dany D..., domicilié [...] , 8°/ à M. Christophe E..., domicilié [...] , 9°/ à M. Emmanuel WWW , domicilié [...] , 10°/ à M. Rodolphe F..., domicilié [...] , 11°/ à M.
Source officiellePage 1 sur 67