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107 résultats pour « Isabelle WESTEIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163122c615c943a65e043e5

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Localité 3] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués près la Cour d'Appel de Paris Assistée de Me Cécile TORDJMAN, avocat au Barreau de Paris plaidant pour la Selarl IWAN ( Me Isabelle

Source officielle
CC

cr

édure suivie, après relaxec/Isabelle Z

613725b0cd5801467741fcc1

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

président de la Chambre de Commerce et d'Industries de Melun, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie, après relaxe, contre Isabelle

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c125d2ded2ab7c85ad8

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/00995 N° Portalis 352J-W-B7G-CYQZT N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me Isabelle WEKSTEIN - Me Benoît

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

696006b9cdc6046d47aae336

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Jérôme GENEVET #B0725 Me Isabelle WEKSTEIN-STEG #R0058délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82987228119c903226a95

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copies certifiées conformes délivrée à : - Maître Wekstein-Steg, vestiaire R58 - Maître Lévy, vestiaire C1580 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/13101

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fcf3ea43407b9104b1a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[L] [Z] AVOCATs DÉFENDEUR représentée par Me Isabelle WEKSTEIN et par Me [G] STEG de la société WAN AVOCATS - #R058 ORDONNANCE DE CLÔTURE Emeline PETIT, Juge, assistée de Salomé BARROIS, Greffière,

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3d9d6c432ce7d11a6fef6

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Isabelle WEKSTEIN de l’AARPI WAN Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0058 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Diana

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d28c25a97f0381f4c0a

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101431

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

ses deux dernières branches : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux X... ont assigné les époux Jean-François Y... et Nicole Z... et leurs deux filles, Isabelle

Source officielle
TCOM

Référés

69f00a85cdc6046d47c82012

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

rendue le 1 er Avril 2025 par Mme Catherine DREVILLON, Président assistée de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2025R00209 DEMANDEUR SARL BACH FILMS [Adresse 1] comparant par WAN AVOCATS - Me Isabelle

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d83447251e2b2424bc14

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DEMANDEUR Monsieur [F] [G] [Adresse 4] [Localité 3] faisant élection de domicile au cabinet de Maître Isabelle WEKSTEIN-STEG pour les besoins de la présente procédure ([Adresse 1]) représenté par

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005567

Admin. suprême

19 février 2007

19 février 2007

12 janvier 2001 par lequel le Premier ministre a accordé son extradition aux autorités britanniques en vue de l'exécution d'un mandat d'arrêt décerné le 8 août 2000 par le tribunal de Londres South Western

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661824b44e82250580d1f835

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, avocats plaidant, vestiaire : PC001 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [C] [W] né le 05 Février 1982 à BUMBA de nationalité Congolaise assisté de Me Isabelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA04742_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

A cet égard, les pièces nouvelles produites en appel, constituées de factures d'achat et de notifications de retrait Western Union, ne sont pas de nature à remettre en cause l'appréciation portée par le

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f51487723

Appel

30 octobre 2013

30 octobre 2013

représentés par Me Jean-Patrick DELMOTTE de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014, INTIMÉE La SARL HOTEL EIFFEL SEGUR, exerçant sous l'enseigne BEST WESTERN

Source officielle
CA

6e chambre

65336b91bb40ec8318f31f07

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[S] que sa candidature au poste de Business Development Manager Healthcare Digital Western Europea était écartée (pièce 19 du salarié). M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e603c09105db6c0523

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

AXEO PRO SERVICES Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61635156a2ead9ed860b6f74

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

MAM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Karyn WEINSTEIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163bf283aeb4b683cf414c7

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

avocat au barreau de PARIS, toque : D 563 INTIME Monsieur [N] [X] demeurant [Adresse 1] [Localité 7] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4bb

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00522 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile WESTEEL-DENYS

Source officielle

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