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157 résultats pour « Jérôme WALTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee063ea7c8c112520e8a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 23/10155 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4FR N° MINUTE : Assignation du : 16 mai 2023 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me WALTER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60374f87e257782d77b55208

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

- RG n° 10/15681 APPELANTS Monsieur [O] [J] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme

Source officielle
CA

21e chambre

5fda8807a61ab0150f2bc382

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : F 15/00236 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-marie DOURY-DESTANG Me Jérôme

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6035ed1f76a69b5306add191

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Adresse 1] Représentant : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, agissant par Maitre Martine DUPUIS, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1352307 Plaidant par Maitre Jérôme

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

678026039c3ba90f51dc36ba

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

] [K], né le 26 Avril 1959 à [Localité 4] (TUNISIE), demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75c1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

] Représenté par Me Patrick SMADJA de la SELASU SELAS SMADJA AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B1156 INTIMEE Madame [R] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

671894a8d8ceca1cd701916a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 499 280 592, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jérôme

Source officielle
TJ

Première Chambre

6696bee09a603a6929124b46

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et par Me Jérôme

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

686d6766a2273490db10945a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

à [Localité 12] (78), de nationalité française, demeurant « [Adresse 10], représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6799c4255331f58c9ee86eca

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

à [Localité 28] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 20] représenté par Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Me Jérôme

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6780b92bb10ab0632f7049ac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS (avocat plaidant) S.A.S

Source officielle
CC

civ2

61372371cd58014677409dd3

Cassation

2 mars 2000

2 mars 2000

droits de laquelle vient la compagnie Commercial union, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile section A), au profit : 1 / de la société Walter

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6684eab8a0de54ff609f7c44

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ITW DE FRANCE Représentée par Me Jérôme MARGULICI de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline PACHTER-WALD, Magistrate de la mise en état

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65b209e9c4cf860008dff350

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

EARL DU REBER Représentée par Me Jérôme CREPIN de la SCP CREPIN-FONTAINE, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline Pachter-Wald, présidente de la 5ème chambre prud'homale

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653219da9e4ea48318f5a9d1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AMIENS en date du 21 Septembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 20/00201 APPELANTE Mme [X] [R] Représentée par Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bf5

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

France, sise 23, rue de l' Amiral d'Estaing - 75016 PARIS, société de gestion du Fonds commun de placement FIMA France PME, agissant par la personne de son président, Monsieur Michel J... - Monsieur Walter

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2657c1ccb0008628e19

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

07072023 Monsieur [P] [G], représenté par Me Jérôme PITON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0762 - N° du dossier 140723 Monsieur [W] [Z], représenté par Me Jérôme PITON, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1fbb0cef7f7427923b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

APB agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée et concluant par Me Jérôme LE ROY de la SELARL

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdcab43cdf00110ae271ab3

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

2018 N° 2018/ 574 N° RG 17/16593 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBEX5 [T] [Z] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Walter

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6394317bdbd75c05d41ff2dc

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

UPSCIENCE Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par

Source officielle

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