AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
615e0e82c25a97f0381f575f
18 juin 2014
18 juin 2014
GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 93 SCI BAUMON [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 93 SCI BEAUMONT [Adresse 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82f
16 novembre 2011
16 novembre 2011
à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/3562 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean
Source officielle2ème chambre 2ème section
66352b82e4b5292aaa66307b
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 22/05523 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWWIR DEMANDERESSE Mme [K] [J] [P] [W] veuve [U] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean GRESY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669961de07d408f8d4c1cb8b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Pôle social - N° RG 23/01539 - N° Portalis DB22-W-B7H-RWTC Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - URSSAF RHONE-ALPES CESU - [U] [L] épouse [T] - Me Jean GRESY N° de minute : TRIBUNAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e906
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Léonard Y... ... 94000 CRETEIL Représenté par : Me Jean GRESY (avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 93) Sur appel d'un jugement du 22 Juillet 2010 du Conseil de Prud'hommes-Formation
Source officielleChambre civile 1-2
69e1c03bcdc6046d4787af5f
16 avril 2026
16 avril 2026
26/00661 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XVIA dans une instance entre les parties suivantes : Madame [G] [V] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean
Source officielle20e chambre
63bfb3a05e2fbe7c90043ac5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
VERSAILLES Code nac : 97J N° N° RG 20/01028 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TYCT ORD TAXE Du 11 JANVIER 2023 Copies exécutoires délivrées le : à : Madame [K] [F] Me Jean
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933756
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EDITTA Me Jean GRESY Me Nadia COUTANT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE REFERE LE TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6dd
19 octobre 2011
19 octobre 2011
RUEIL MALMAISON représenté par Me Hubert DE FREMONT, avocat au barreau de VERSAILLES vestiaire : 98) APPELANTE **************** Monsieur Daniel Y... ... 75020 PARIS représenté par Me Jean
Source officielle16e chambre
6033f760494417a7ce76b68b
23 février 2017
23 février 2017
2015 par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/04129 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 28 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 3562 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean
Source officielle12e chambre
5fd923ff1742d602cee6ffc0
28 mai 2020
28 mai 2020
suivant dans l'affaire entre : SARL [Y] N° SIRET : 523 56 2 3 45 - [Adresse 3] Représentant : Me Jean GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 93 APPELANTE **************** Monsieur
Source officielleQuatrième Chambre
65a196b20ddb778926963095
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Madame GAVACHE, Greffière DEMANDEUR au principal et défendeur à l’incident : Monsieur [N], [D] [O] né le 23 Mars 1968 à [Localité 14], domicilié : chez M. et Mme [O], [Adresse 7] représenté par Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61636a9022908a2ec611e8de
28 avril 2011
28 avril 2011
Grande Instance de CRETEIL - RG n° 56/2010 APPELANTS Monsieur [P] [J] [O] [H] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd88442
30 mars 2006
30 mars 2006
Y... née le 1er mars 1949 à NEUILLY SUR SEINE (92) 1103 rue de Feucherolles - 78630 ORGEVAL représentés par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER Avoués - N du dossier 20050260 Rep/assistant : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d8
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Bruno SAUTELET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1344 Assistée sur l'audience par Me Jean GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Laurence X...épouse Y...née le 24 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de3b
18 mai 2011
18 mai 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 26 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00914 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b1
1 décembre 2016
1 décembre 2016
rendu le 11 Juin 2014 par le Tribunal de Grande Instance de [Localité 1] N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/01149 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2e
20 septembre 2012
20 septembre 2012
déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE No RG : 10/00003 Copies exécutoires délivrées à : Me Aurélien BOULANGER Me Jean
Source officielle16e chambre
63b7cddf6b63637c907b7de9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la cour : Jugement rendu le 02 Décembre 2021 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 17/01373 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Jean
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