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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
669a0186bf9da27f384b0ca4
18 juillet 2024
ALLO VITRES Représentant : Me Jean paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Chambre 3-3
63c10543bf9fd47c90a13640
12 janvier 2023
[B] [U] Représenté par Me Jean Paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
4ème chambre 1ère section
67ed812bda9e15c5131fb658
1 avril 2025
GROUPE SASL représentée par Me Jean-Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant, et par Me Arthur FABRE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1102 DEFENDERESSE
Pôle 1 - Chambre 1
6163899da5395b851a399bb6
24 février 2011
RECOURS : Maître [Z] [K] ès-qualités de représentant des créanciers de la société [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul
6163899da5395b851a399bb5
RECOURS : Maître [M] [D] ès-qualités de représentant des créanciers de la société LE CASTEL [Adresse 5] [Localité 1] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul
Chambre 1-8
653219649e4ea48318f5a89c
18 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N° 2023/ 419 N° RG 19/15731 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFACC [P] [V] épouse [K] C/ [S] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a393a9cdc6046d47182f57
10 avril 2025
2025 Président: Monsieur Pierre TOUFIC Juges : Madame Nicole PARENTI Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Greffier : Madame Marine DESSAUX Matou Technologies SAS (SAS) [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Paul
6618cef27935f50008be3f3f
11 avril 2024
APPELANTS Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 2] 1967, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean Paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me
Chambre 1-7
5fdaca3ab701765c89c40d7c
23 mai 2019
En liquidation judiciaire suivant jugement du tribunal de commerce de Marseille RG 2015L02630 en date du 29/07/2015 représenté par Me Jean paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au
JEX
677d7d98b032d83cfd3e74a2
7 janvier 2025
APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/06644 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5AXO MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 07 janvier 2025 à Me ARMAND
Chambre 3-4
5fda49cd8712699124c7a8a1
29 août 2019
228 Rôle N° RG 17/04942 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAGHK [E] [J] épouse [U] C/ [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme THIOLLIER Me Jean
8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab76
6 avril 2017
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2017 N°2017/ 189 Rôle N° 15/10026 [H] [Z] C/ [C] [I] Grosse délivrée le : à : Me JP ARMAND
DELIBERE REFERE
69a354bfcdc6046d471391ff
19 mai 2025
DABOT CONT RE FUMITEC (SAS) [Adresse 2] SAS LES MANDATAIRES mission conduite par Maître [Q] [F] es qualité de liquidateur judiciaire de la société FUMITEC (SAS) [Adresse 3] Comparant par Maître Jean-Paul
2e Chambre
603368e90538cb1d90718508
22 juin 2017
APPELANTE SARL STONE POWER CONSULTING, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Jean paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL GROUPE CHRONO IMPORT,
CHAMBRE 05
69dea392cdc6046d473e42d1
9 janvier 2026
Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] - ITALIE Représentée par Maître Arthur FABRE, Avocat [Adresse 2] Et par Maître Jean-Paul ARMAND, Avocat [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SAS
Chambre 3-1
642fb57ecece1704f5747396
6 avril 2023
Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
642fb584cece1704f574739a
5fe1d888d0bac93469864621
3 décembre 2020
N° RG 17/12382 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAZSJ [V] [M] C/ SARL MASSILIA BIKE SYSTEM [R] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Paul
69a3557ccdc6046d47139e02
[J] CONT RE FUMITEC (SAS) Cd [Adresse 5] SAS LES MANDATAIRES mission conduite par Maître [X] [P] es qualité de liquidateur judiciaire de la société FUMITEC (SAS) [Adresse 3] Comparant par Maître Jean-Paul
3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d4919c
4 juillet 2024
de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Jean
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