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49 résultats pour « Kévin BOULEAU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d4474cdc6046d474503b0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/408950 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00392 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL4EG Vu le recours formé par : Maître Kevin

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6780b933b10ab0632f704a22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

POSTE IMMO, représentée par Me Kévin BOULEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0625 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (3 pages) Nous, Sandrine

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87deecdc6046d471bb9a5

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

THOMAS [Adresse 5] et par EURL LE DAI AVOCAT - Me PASCAL LE DAI [Adresse 6] SDE OY SRG FINLAND AB [Adresse 7] - FINLAND comparant par Me Gilles DUFLOS [Adresse 8] et par Cabinet EKIPE AVOCATS - Me Kévin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a0feb4acdc6046d47881615

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n°22/00994 APPELANTE S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Kévin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2adda34ad10008581c33

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

déférée à la Cour : Jugement du 16 novembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/09549 APPELANT Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Kévin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a19234ccdc6046d475351da

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Me Clément JOTTREAU, avocat au barreau de Paris (toque C1445) substitué par Me Guillaume PILLET, avocat au barreau de Paris INTIMÉE : S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Kévin

Source officielle
CA

Chambre 4 A

69fd7e9bcdc6046d47044e4d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Avocats au barreau de Strasbourg INTIMÉE et APPELANTE SUR APPEL INCIDENT : La S.A. [3] prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 4] à [Localité 4] Représentée par Me Kévin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201092

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

actes professionnels, dans leurs rédactions applicables en l'espèce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a sollicité la prise en charge de séances de psychomotricité prescrites à l'enfant Kevin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a99e

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Jimmy COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 10 AVRIL 2008, sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX du 26 décembre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Henri dit «Kévin » et D... Gilles d'un côté, et M. Daniel B... père de l'autre ; que le contentieux trouve son origine dans la relation qu'entretenaient le fils de M. Daniel B... et la fille de M.

Source officielle
CC

civ1

6137243ccd58014677413d40

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, pour fixer la résidence habituelle des enfants Inga et Kevin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02580

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

(commission d'un montant de 3 000,00 euros) Kevin B...     Elodie C..., commission de 1 043, 73 euros, représentant un préjudice global de 4 043, 73 euros ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d739

Appel

14 février 2011

14 février 2011

la contribution du père à l'entretien et d'éducation des enfants seront donc rejetées et le jugement infirmé en ce sens ; Sur la modification du droit de visite et d'hébergement : Attendu que Kevin

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f0070

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

(oncle paternel), demeurant 53 rue des Bouleaux à Rèze (Loire atlantique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d549c0d3e3fe99d14b0a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

représentée par Maître Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Me Kevin GOMEZ DE LAVALETTE, avocat au barreau de POITIERS, avocat plaidant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00398

Cassation

6 février 2018

6 février 2018

Kévin Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2015, qui, pour prise du nom d'un tiers dans des circonstances pouvant déterminer des poursuites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87762

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, en date du 28 Septembre 2004, enregistrée sous le n 03/2128 D'une part, ET : Monsieur Patrice Y... né le 24 Octobre 1974 à BORDEAUX

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100661

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 juin 2008) d'avoir prononcé le divorce des époux X...- Y... à ses torts exclusifs ; Attendu que la dénaturation alléguée procède d'une erreur purement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942ef

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Représentants : - Me Kevin C... de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de POITIERS - Me Hugues E... D..., avocat au barreau de BORDEAUX Madame Jeanine Z... épouse Y...

Source officielle
CC

civ1

6137238bcd5801467740b2da

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des mineurs), au profit : 1 / de Mme Y...

Source officielle