Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 17 Janvier 2008c/Monsieur X
6253cadabd3db21cbdd8c4e3
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Souad ... 60700 PONT SAINTE MAXENCE Partie civile, appelante, comparante, assistée de Maître KAUFFMANN Audrey, Avocat au Barreau de BEAUVAIS, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement
Source officielle6ème chambre 2ème section
65ce65050596c9bad004f47c
1 février 2024
1 février 2024
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0370, ainsi que Maître
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500181_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2025, l’association OGEC E.C.A Saint Jude, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D’Halluin et associés, demande
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff346025d3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
27 février 2023 Société SMCI DEVELOPPEMENT ès-qualités de liquidateur de la société SCI LAC, inscrite au R.C.S. de NANTERRE sous le numéro B 320 940 620, représentée par son Président, la société KAUFMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
KAUFMAN & BORAD [Localité 25] venant aux droits de la société SERI OUEST par suite d'une opération de fusion-absorption intervenue le 30 novembre 2023, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleChambre commerciale
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17 mai 2022
17 mai 2022
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey VALERO, Greffière
Source officielleChambre 1-1
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] [U] Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Laura AUBERY, avocat au barreau de CARPENTRAS Intimé
Source officielleChambre commerciale
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
des HAUTS-DE-SEINE INTIME : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE MONTPELLIER représentée par son Directeur régional [Adresse 1] [Localité 3] ReprésentéE par Me Florian KAUFFMANN
Source officielleChambre commerciale
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
INTIME : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE MONTPELLIER représentée par son Directeur régional sis Service contentieux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florian KAUFFMANN
Source officielleChambre commerciale
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25 octobre 2022
25 octobre 2022
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florian KAUFFMANN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-5
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre commerciale
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
INTIME : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE [Localité 3] représentée par son Directeur régional sis Service contentieux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florian KAUFFMANN
Source officielleChambre commerciale
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
: Madame [S] [B] [Adresse 3] [Localité 5] et Madame [H] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Florian KAUFFMANN
Source officielleChambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
des HAUTS-DE-SEINE INTIME : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE [Localité 8] représentée par son Directeur régional [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florian KAUFFMANN
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
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2 avril 2024
2 avril 2024
disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Avril 2024 ; par Madame Isabelle LIAUZU, en qualité de Vice-présidente chargée des fonctions de juge du tribunal judiciaire assistée de Madame Audrey
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [P] [T] né le 03 Décembre 1955 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 1] Représenté par Me Audrey
Source officielle