1 Délibération n° 2025-391 du 16 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean Khatib Shahidi LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

Khalili X... et de Mme Y... Z..., tiers détenteur ; que Mme Y...

1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 JUGEMENT PRONONCANT LA CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE Numéro de Procédure collective : 2026RJ68 La SAS EL KHATAIR

Vu, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 janvier 1999, la requête présentée par Mme Malika KHATIBI, demeurant cité Les Ravinelles à Ambronay (01500) ; Mme KHATIBI demande au

Noureddine EL KHATTABI, demeurant ... ; M.

PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS ET : DEFENDEURS Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 4] 1951 à de nationalité française [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Marie-France KHATIBI

HAUTES-ALPES ET : DEFENDEUR Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 6] ([Localité 1]) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Marie france KHATIBI

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Khadiri

Comment by EL KHATABI Dina: C'est une régularisation à considérer comme un mémoire ?

Mohammed Khadiri, président de la SAS Bonnefoy Market, exploitant un commerce de " boucherie, traiteur, alimentation générale " sis 70, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse (31500), et qui doit être regardé

They included officers from the Khatai District Police Department, from police station no.

TRIQUET-DUMOULIN de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, substituée par Me Marie France KHATIBI

PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 02 AVRIL 2025 ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 20 février 2025 Monsieur [I] [V] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Marie france KHATIBI

B., the head of the department of the interior of Khattuni (also spelled as Khatuni) village (the Khattuni OVD).

El Khatabi La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

El Khatabi La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Du 21 juillet 2023 au 6 août 2023, Monsieur Rozoy exerçait les mêmes fonctions, au sein du cabinet de Madame Fadila Khattabi lorsqu’elle était ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités

née le 10 Août 1994 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Marie france KHATIBI

Khatir, le 17 Avril 2008 M. le Procureur de la République, le 17 Avril 2008 contre Monsieur B... Khatir Monsieur B...

: Monsieur [B] [C] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me KHATIBI