, Créteil (Val de Marne), 2°/ la société KIENZLE APPARATE GMBH, ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mannesmann Kienzle, société à responsabilité

X..., ensuite le fait qu'en conséquence des démarches de la société VDO Kienzle en vue du reclassement de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée KIENZLE INFORMATIQUE, dont le siège social

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit de la société Mannesmann Kienzle, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

X..., engagé en qualité de contrôleur de gestion le 31 mai 1995 par la société VDO Kienzle, a été licencié par lettre du 3 avril 1997 pour insuffisance professionnelle et perte de confiance ; Attendu

par la Cour a confirmé les déclarations de la prévenue, à savoir que, par jugement du tribunal de commerce en date du 17 juillet 1985, Me Y... avait été nommé administrateur judiciaire de la société Kinz

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 1985), que, la société Kienzle Informatique (la société Kienzle) ayant livré à M.

par la société anonyme DELPORTE frères, dont le siège est à Mouchin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1986, par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société KIENZLE

KIENZLE France S.A., dont le siège est ... (94154) cédex ; la société V.D.O.

RG 23/00258 sous le RG23/00258 APPELANTE Madame [X] [S] assistée de Me Hina TRACQUI-PYANET, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEES La [4] S.A. [2] assistée de Me Linda KINTZLER

RG 23/00258 sous le RG23/00258 APPELANTE Madame [G] [X] assistée de Me Hina TRACQUI-PYANET, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEES La [4] S.A. [2] assistée de Me Linda KINTZLER

Robert Z..., demeurant Domaine Bernet, Pibrac, Leguevin (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1985 par la cour d'appel de Toulouse (Chambre sociale), au profit de la société KIENZLE

Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Kintzler pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Diana KINTZLER

N° 154/add GR ------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Guédikian, - Me Laudon, - Me Kintzler, le 29.04.2024.

No265 RG 15/00021 La Sas Outumaoro à l'enseigne Géant Casino (Me Kintzler) ------------------------------ C/ Antony X...

Copie authentique délivrée à : - Me Kintzler, le 28.08.2023.

N° 92/add NT --------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Kintzler, - Me Quinquis, - Me Dumas, le 13.10.2022.

N° 93/add NT --------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Kintzler, - Me Quinquis, - Me Dumas, le 13.10.2022.