2, 335-6 du Code de la propriété littéraire et artistique, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Pierre X... du chef de contrefaçon du logiciel " Mortal Kombat

, sur la route de Koumac vers Nouméa le 26 septembre 1999 : que M.

titre la " Maison des Métallos ", sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud dans le 11ème arrondissement de Paris, notamment Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry, Alseny Bah, Adrien Leno, Ali Baba Konate

Kouyaté devant le tribunal administratif de Nantes. Il soutient que M.

B A, Balla Kouyate et Massa Moussa Kourouma, représentés par Me Vannier, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1

, Fatou Kouyate et Fadima Kouyate au titre de la réunification familiale; 3°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur de délivrer des visas de long séjour sollicités, dans un délai de 7 jours à compter

Kouyate a été engagé par la société Absi sécurité spécialisée dans les enquêtes et la sécurité le 10 décembre 1998 en qualité d'agent de surveillance niveau 2, échelon 2, coefficient 120 ; qu'une clause

[P] et les sociétés Chouyoto et Korya.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fayard, conseillère, - les observations de Me Kouyate, représentant M.

KOUNAK dont le siège social est sis 89 Route du Bois de Cessieu - 38110 ROCHETOIRIN représentée par Me Mélodie DUMONT-GONIN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDEURS Monsieur [Z] [G] né le

[M] [W], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Komat, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

LISTES, LES DEMANDES D'INSCRIPTION DES ELECTEURS SONT DEPOSEES DANS LES MAIRIES JUSQU'AU DERNIER JOUR DE DECEMBRE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REJETE LE RECOURS FORME PAR KOUYATE

C..., représentée par Me Kouyate, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision implicite par laquelle

DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 26/00696 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7OHQ Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Abdramane KOUYATÉ

Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 Expédition délivrée le À - - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Gladys KONATÉ

B E ressortissant égyptien, représentés par Me Kouyate, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 août 2024 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Simon, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kouyate, représentant le requérant.

né le 21 Août 1951 à KOUMAC (98850) demeurant ...

Il y a lieu de prononcer la désignation de Mme I en tant que déléguée titulaire pour la liste " Bâtissons ensemble Koumac ".

mission de décrire et examiner l'immeuble, situé avenue Emile Frouin à Koumac, parcelle cadastrée 437 section village de Koumac, anciennement " Hôtel-restaurant Le Grand Cerf " appartenant à MM.