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869 résultats pour « Kouyaté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372632cd58014677423b11

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

2, 335-6 du Code de la propriété littéraire et artistique, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Pierre X... du chef de contrefaçon du logiciel " Mortal Kombat

Source officielle

Page 1 sur 44

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Annonces BODACC294 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

TOURE, Mariama, KOUYATE

SIREN 844548644Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

03/09/2026

Voir →

Créations

KOUYATE, Bakary

SIREN 839780103Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

30/08/2026

Voir →

Modifications diverses

KOUYATE, Dembo

SIREN 840958649Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/08/2026

Voir →

Créations

KOUYATE, Anna, Aminata

SIREN 108980053Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

27/08/2026

Voir →

Procédures collectives

KOUYATÉ, Sokona Sekou, KOUYATÉ (EI)

SIREN 824072912Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 4 février 2025,désignant liquidateur SCP alpha Mj, en la personne de Me Poiret Cyrille 10 Place du Général de Gaulle 60200 Compiègne. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

18/08/2026

Voir →

CC

cr

613725f0cd58014677421b3d

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

, sur la route de Koumac vers Nouméa le 26 septembre 1999 : que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2412251_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

titre la " Maison des Métallos ", sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud dans le 11ème arrondissement de Paris, notamment Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry, Alseny Bah, Adrien Leno, Ali Baba Konate

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00663_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Kouyaté devant le tribunal administratif de Nantes. Il soutient que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509991_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

B A, Balla Kouyate et Massa Moussa Kourouma, représentés par Me Vannier, demandent à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2520488_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

, Fatou Kouyate et Fadima Kouyate au titre de la réunification familiale; 3°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur de délivrer des visas de long séjour sollicités, dans un délai de 7 jours à compter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02496

Cassation

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Kouyate a été engagé par la société Absi sécurité spécialisée dans les enquêtes et la sécurité le 10 décembre 1998 en qualité d'agent de surveillance niveau 2, échelon 2, coefficient 120 ; qu'une clause

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300404

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

[P] et les sociétés Chouyoto et Korya.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512268_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fayard, conseillère, - les observations de Me Kouyate, représentant M.

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e15c9cdc6046d475b4477

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

KOUNAK dont le siège social est sis 89 Route du Bois de Cessieu - 38110 ROCHETOIRIN représentée par Me Mélodie DUMONT-GONIN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DÉFENDEURS Monsieur [Z] [G] né le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200074

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[M] [W], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Komat, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

60794bff9ba5988459c44684

Cassation

25 mars 1981

25 mars 1981

LISTES, LES DEMANDES D'INSCRIPTION DES ELECTEURS SONT DEPOSEES DANS LES MAIRIES JUSQU'AU DERNIER JOUR DE DECEMBRE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REJETE LE RECOURS FORME PAR KOUYATE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515842_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C..., représentée par Me Kouyate, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision implicite par laquelle

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08fccdc6046d475a59a1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 26/00696 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7OHQ Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Abdramane KOUYATÉ

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0dccdc6046d478fed25

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 Expédition délivrée le À - - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Gladys KONATÉ

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408640_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

B E ressortissant égyptien, représentés par Me Kouyate, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 août 2024 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503832_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Simon, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kouyate, représentant le requérant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927cf

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

né le 21 Août 1951 à KOUMAC (98850) demeurant ...

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300332_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Il y a lieu de prononcer la désignation de Mme I en tant que déléguée titulaire pour la liste " Bâtissons ensemble Koumac ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200263_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

mission de décrire et examiner l'immeuble, situé avenue Emile Frouin à Koumac, parcelle cadastrée 437 section village de Koumac, anciennement " Hôtel-restaurant Le Grand Cerf " appartenant à MM.

Source officielle