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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
603460a117f3234f704b0e39
15 décembre 2016
15 décembre 2016
° 2016/1257 Rôle N° 16/07312 [W] [I] [G] [I] C/ LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE CÔTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me LAMBERT
Source officielle8e Chambre C
6035f91b859e7f5e8041ad94
21 janvier 2016
21 janvier 2016
[X] [Y] épouse [T] SCI LE MOULIN DE NICE NORD C/ [B] [T] [L] [P] [Z] [P] [R] [Q] SA BANQUE PATRIMOINE IMMOBILIER Grosse délivrée le : à :COURT MENIGOZ GUEDJ DUCRAY
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4a
4 mars 2008
4 mars 2008
LAMBREY, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba41
25 mars 2008
25 mars 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Marc DUCRAY, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2008 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba45
25 mars 2008
25 mars 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Marc DUCRAY, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2008 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc71
21 octobre 2008
21 octobre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
627b55ec76c5d9057df80228
10 mai 2022
10 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e814f
13 mars 2015
13 mars 2015
NICE Madame [O] [L] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Matthieu LEHMAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Henri Charles LAMBERT
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079af2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Madame ASSELAIN, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079af0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850a
16 mars 2006
16 mars 2006
. : 95 rue Ratelet 01380 BAGE LE CHATEL représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître DUCRAY, Avocat, (TOQUE 799) CPAM DE L'AIN Siège social : Place de la Grenouillère 01015 BOURG-EN-BRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d28
20 juin 1997
20 juin 1997
loyers suite à la non exécution de la convention sur travaux, * 7.200 Francs au titre de la clause pénale, * 2.183,96 Francs au titre du remboursement des factures de l'établissement DUBREIL ET DUFFRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541d
13 mars 2001
13 mars 2001
GROUPE EXPRESS Président : Monsieur Gérard LAMBREY Y.../ Conseiller: Madame Marie-Christine Z... Conseiller: Monsieur Jean VEYRE Daniel A...
Source officielle2 e chambre civile
631834770876004f131a5e8f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de Dijon en date du 29 janvier 2019, domicilié au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Simon LAMBERT
Source officielle1ère Chambre
5fd92f89b0c5880f31713960
20 mai 2020
20 mai 2020
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Président, et par Mme BLONDEL, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2 e chambre civile
6318347c0876004f131a5e99
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ALPES représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX
Source officielle2 e chambre civile
631834800876004f131a5e9b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de Dijon en date du 29 janvier 2019, domicilié au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Simon LAMBERT
Source officielle2 e chambre civile
631834850876004f131a5e9d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de Dijon en date du 29 janvier 2019, domicilié au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Simon LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66878cc905d6f7f678d49098
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[S] [I] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 22] représentés par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué
Source officielle2 e chambre civile
631834770876004f131a5e8d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Dijon en date du 29 janvier 2019, domicilié au siiège social sis : [Adresse 6] [Localité 3] représentéés par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Simon LAMBERT
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