CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 4
686c2c28dd7001754d621ce1
7 juillet 2025
chez [J] [H], [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer LELOUEY, Avocat Monsieur [X] [G] [V] [K] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 7] domicilié : chez [W] [I], [Adresse 4] Représentée par Me Laura
2ème Chambre civile
68e897f66d821fc8a3c65676
9 octobre 2025
ECO ENVIRONNEMENT [Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laura MORIN, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Paul ZEITOUN, avocat au barreau
Chambre sociale section 1
62c7c9abcb8dca058e3e7988
7 juillet 2022
LA FLAMBEE DES CUIVRES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laura MORIN, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par M.
1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884663
17 octobre 2024
MESSAGERIES LAITIERES [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Xavier BOULIER, substitué par Me Laura MORIN, avocats au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 17 juin 2024,
679334c954e6f046d26ca46c
23 janvier 2025
T] [I] [Adresse 2] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-141182024000561 du 07/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représentée par Me Laura
651fa51ac601f083189915ad
5 octobre 2023
ECO ENVIRONNEMENT N° SIRET : 504 050 907 [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Laura MORIN, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Paul ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS INTIMES
662209689ce1420008389787
18 avril 2024
Maître [S] [W] ès-qualités de mandataire liquidateur de l'Association MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), [Adresse 2] Représenté par Me Fabrice VIDEAU, substitué par Me Laura
662209689ce1420008389789
Maître [R] [D] ès-qualités de mandataire liquidateur de l'Association MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), [Adresse 2] Représenté par Me Fabrice VIDEAU, substitué par Me Laura
662209699ce1420008389793
Maître [G] [B] ès-qualités de mandataire liquidateur de l'Association MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), [Adresse 2] Représenté par Me Fabrice VIDEAU, substitué par Me Laura
69d89e57cdc6046d47bcd0e1
9 avril 2026
GSE INTEGRATION N° SIRET : 508 676 053 [Adresse 4] [Localité 6] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laura MORIN, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Paul ZEITOUN
cr
édure suivie, sur leur plaintec/Mmes Laura A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00918
7 mai 2018
d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 8 juillet 2015, n° 14-80.818), dans la procédure suivie, sur leur plainte, contre Mmes Laura
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01409
21 juin 2017
Jacques X... du chef d'agression sexuelle sur Laura A..., mineure de quinze ans, par personne ayant autorité sur la victime et d'agression sexuelle sur Marine A..., mineure de plus de quinze ans par une
6137267acd58014677425e58
6 août 2003
Palais de Justice à PARIS, le six août deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD et les observations de la société civile professionnelle PIWNICA ET MOLINIE
comm
613720ffcd580146773f0256
18 juillet 1989
Confezioni (société Laura) a saisi les premiers juges d'une demande formée à l'encontre de la société Promotion Service (société Promotion) ainsi que de M.
6079a87c9ba5988459c4d7c9
3 mai 2006
de Justice à PARIS, le trois mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA, MOLINIE
7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479c9
6 avril 2023
ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35 (L.T.M 35) C/ M.
4e chambre civile
6791de5e93ef93c421386b61
22 janvier 2025
[F] [Z] Représentant : Me Solène MORIN de la SCP ANNE LAURE GUERIN - SOLENE MORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Mme [V] [S] INTIME Nous, Philippe SOUBEYRAN, présidentde chambre
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310005
5 janvier 2022
[U], et de la société Laura, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la commune de [Localité 5], après débats en l'audience publique du 16 novembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme
2ème chambre
DTA_2001648_20221114
14 novembre 2022
Si deux entités juridiques différentes, la SCEA Domaine de la Croix Morin et la SAS Biogaz Croix Morin, gèrent l'installation d'élevage et l'installation de méthanisation, ces deux entités ont toutes deux
Chambre 08
69f200d9cdc6046d47f6b4fa
31 janvier 2025
, [Adresse 2] Chez Mme [E] [F] [Localité 1] comparant par Me Ahlem BEN ABDERRAZAK [Adresse 3] et par Me Dilek ASLAN [Adresse 4] DEFENDEUR(S): * SAS Amianteco [Adresse 5] Représentant légal : Mme Laura
Page 1 sur 15