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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CABINET JAF 4
67f5658cbbf04ef7857ba1b4
7 avril 2025
7 avril 2025
CABINET JAF 4 JUGEMENT 20L N° RG 23/05542 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7MO N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [E] [14] Copie exécutoire délivrée à Me Laurence
Source officielleCABINET JAF 9
65b2b0cffd6229a4e589d5b2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
W-B7B-RZPC N° RG 17/11209 - N° Portalis DBX6-W-B7B-RZPC Minute n°24/0 AFFAIRE : [S], [B], [X] [H] C/ [F], [L], [A], [U] [P] épouse [J] Grosses délivrées le à Me Jérôme DELAS Me Laurence
Source officielleREFERES 1ère Section
66158323db5098996d5a4444
8 avril 2024
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 58Z Minute n° 24/325 N° RG 23/02024 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YAWD 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Laurence BARRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e235
20 juin 2011
20 juin 2011
Madame Marielle X..., née le 26 Janvier 1964 à JONZAC (17500), de nationalité Française, demeurant ..., représentée par la SCP BOYREAU Luc & MONROUX Raphael, avoués à la Cour, et assistée de Maître Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64b
8 janvier 2008
8 janvier 2008
FOURNIER, Avoué à la Cour, et assistés de Maître Laurence BARRE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631227615c943a65e043ba
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Monsieur [T] [S] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7] (CAMEROUN) de nationalité Française Profession : Surveillant administratif pénitentiaire, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Laurence
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ceaa704a07f492dd55
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CLIMATISATION SANITAIRE CHAUFFAGE PLOMBERIE CSCP Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL ATELIER AVOCATS Me Laurence BARRE Me Dominique LAPLAGNE Me Didier SAILLAN la SELARL VISSERON N° RG
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67395
3 mai 2022
3 mai 2022
de l'entrée en vigueur du barème applicable aux 'bars et/ou restaurants à ambiance musicale' le 1er février 2010, à ce dernier barème jusqu'à 23h30, et au barème applicable aux discothèques et établissements
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67397
3 mai 2022
3 mai 2022
d'instance d'appel - condamner in solidum la SAS LA COULEUR DE LA CULOTTE et Mme [O] [S] aux dépens d'instance, en application de l'article 699 du code de procédure civile dont distraction au profit de Me Laurence
Source officiellecr
Rudy X... a participé à une action commune dirigéec/Laurent Y
613725c0cd580146774203f6
9 février 2000
9 février 2000
motifs que "Romain Z... a déclaré que si le prévenu portait des coups à mains nues, il tenait toutefois un pied de biche à la main ; que Johnny B... a affirmé quant à lui avoir vu Rudy X... sortir une barre
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1f4
7 novembre 1989
7 novembre 1989
Laurent, Y...
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb24
14 mai 1996
14 mai 1996
volant du véhicule Renault R 5 immatriculé 6825 MT 93, Jacques X..., après avoir effectué sans précaution suffisante une manoeuvre perturbatrice de la circulation, a heurté le véhicule conduit par Laurent
Source officiellecr
édure suiviec/Eric Y
613725dacd5801467742102d
19 septembre 2000
19 septembre 2000
de cassation proposé, pour la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France et auquel s'associe le Fonds de garantie automobile, pris de la violation de l'arrêté du 23 novembre 1962 fixant le barème
Source officiellecr
61372651cd58014677424a1a
12 mars 2003
12 mars 2003
Laurence, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2002, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc1
8 mars 2005
8 mars 2005
de sécurité, les juges du fond ont statué sur des faits dont ils n'étaient pas saisis et ont violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Laurent
Source officiellecr
6137260ecd580146774229bb
1 février 2000
1 février 2000
; que Cyril Y... a voulu entrer à nouveau dans le bar, que Laurent X... s'y est opposé et que Cyril Y... l'a repoussé à l'intérieur du bar ; qu'à cet instant, plusieurs témoins ont constaté que Cyril
Source officiellecr
édure suiviec/Mme C
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01157
31 mai 2017
31 mai 2017
sur le devant de la barge et plongeait dans l'eau était en action et que les trois ancres du bateau étaient à l'eau ; que considérant que les personnes qui se trouvaient sur la barge étaient en train
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
21 juin 2017
Laurent D...
Source officiellecomm
6137226ecd580146773fcedb
30 mai 1995
30 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Baie des Anges, société civile immobilière
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd379cdc6046d47249671
7 mai 2026
7 mai 2026
CHRETIEN Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 05 mars 2026 par requête du débiteur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 07 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Nicole LAURENT
Source officiellePage 1 sur 245
BARRETEAU, Lise, Laurence, Suzanne
25/06/2026
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BARRE, Laurence, CHRETIENNEAU
06/04/2025
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JARDINS DE L'OUEST, BARRERE, Mathilde, Laurence, CARNIR
29/05/2024
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CHEZ LAURENCE, BARRE, Clément, Pierre-Claude, Rene
23/01/2024
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JARDINS DE L'OUEST, BARRERE, Mathilde, Laurence, CARNIR
09/05/2023
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